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20 025 résultats pour « Alexandre FAURE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

1ère chambre

69e77b4ccdc6046d47042d8e

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

DENIS et Monsieur Daniel VERNET, Monsieur Alexandre DENIS et Monsieur Daniel VERNET, Monsieur Alexandre DENIS et Monsieur David MARTIN, juges, assistés de Maître Corinne FAYON-MODAT, greffier.

Source officielle

Page 30 sur 1002

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CA

Cour d'Appel

6253cb08bd3db21cbdd8cb58

Appel

3 octobre 2008

3 octobre 2008

(avocat au barreau de SAINT-DENIS) Monsieur Alexandre X... ... d'Or Ravine des Chèvres les Hauts 97438 STE MARIE Représentant : Me Dayamentee Z...

Source officielle
CA

5e chambre civile

69cf5ccacdc6046d47f38a4f

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

SALVIGNOL en date du 12 mars 2026 ; Vu la réponse de Me Alexandre SALVIGNOL, avocat au barreau de MONTPELLIER, indiquant que M.

Source officielle
CE

2ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:488909.20231228

Admin. suprême

28 décembre 2023

28 décembre 2023

Alexandre Trémolière, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

2ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:498719.20250305

Admin. suprême

5 mars 2025

5 mars 2025

Alexandre Trémolière, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.

Source officielle
TJ

REFERES CONSTRUCTION

6866d5c3d33109fd079b20b6

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

A N ____________ O R D O N N A N C E D E R É F É R É CONSTRUCTION RÉFÉRÉ n° : N° RG 25/02104 - N° Portalis DB3D-W-B7J-KTRJ MINUTE n° : 2025/ 394 DATE : 02 Juillet 2025 PRÉSIDENT : Madame Alexandra

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00314

Cassation

7 mars 2018

7 mars 2018

Alexandre X..., domicilié chez M.

Source officielle
CE

10ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:493182.20240724

Admin. suprême

24 juillet 2024

24 juillet 2024

Olivier Yeznikian, conseiller d'Etat et Mme Alexandra Poirson, auditrice-rapporteure. Rendu le 24 juillet 2024. Le président : Signé : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb06bd3db21cbdd8cb18

Appel

12 novembre 2008

12 novembre 2008

du véhicule Renault CLIO et se portaient aux cotés de celui d'Alexandre Z..., s'en prenant alors à la passagère, Sophie D....

Source officielle
CC

cr

6079a86d9ba5988459c4d3b8

Cassation

14 novembre 2001

14 novembre 2001

-27, 222-28, 222-29, 222-30 du Code pénal, ensemble les articles 591 et 593 du Code de procédure pénale : " en ce que l'arrêt a déclaré Luigi X... coupable d'agression sexuelle sur la personne d'Alexandra

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO01814

Cassation

31 octobre 2013

31 octobre 2013

engagée à temps partiel le 11 décembre 2005 par la société Le Phocéen ; qu'après avoir pris acte de la rupture de son contrat par lettre du 3 septembre 2007, elle a saisi la juridiction prud'homale pour faire

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd4abd3db21cbdd92d60

Appel

20 janvier 2016

20 janvier 2016

Alexandre X...à payer à M.

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:467636.20230313

Admin. suprême

13 mars 2023

13 mars 2023

Alexandre Lapierre, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 13 mars 2023. Le président : Signé : M. Pierre Collin Le rapporteur : Signé : M.

Source officielle
CE

2 SS

CETAT:CETATEXT000008081214

Admin. suprême

5 novembre 1999

5 novembre 1999

Alexandre Y..., demeurant ... ; Vu la demande, enregistrée au greffe du tribunal administratif de Paris le 23 février 1998, présentée par M.

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:453850.20220422

Admin. suprême

22 avril 2022

22 avril 2022

Alexandre Lapierre, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:462849.20221116

Admin. suprême

16 novembre 2022

16 novembre 2022

Alexandre Lapierre, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 16 novembre 2022. Le président : Signé : M. Pierre Collin Le rapporteur : Signé : M.

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:466198.20230313

Admin. suprême

13 mars 2023

13 mars 2023

Alexandre Lapierre, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 13 mars 2023. Le président : Signé : M. Pierre Collin Le rapporteur : Signé : M.

Source officielle
CE

2ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:472378.20231228

Admin. suprême

28 décembre 2023

28 décembre 2023

Alexandre Trémolière, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.

Source officielle
CC

civ2

61372379cd5801467740a45b

Cassation

18 mai 2000

18 mai 2000

Alexandre H..., 8 / de M. Jean-Marc J..., 9 / de M. Christian I..., 10 / de M. K... G..., 11 / de M. Hugues D..., 12 / de M.

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:474698.20240304

Admin. suprême

4 mars 2024

4 mars 2024

Alexandre Lapierre, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.

Source officielle