[K] se montrait très agressif dans ses propos, se dirigeant vers lui en le menaçant avec le doigt, parlant tout en marchant dans toutes les directions ; qu'une altercation plus que verbale est intervenue

recueillis au cours de l'information et des témoignages à l'audience du tribunal, il résulte que les tracts ont été abondamment distribués, notamment sur le parvis de la mairie où, à la suite d'une altercation

50 000 francs et à la restitution du tableau ; "aux motifs qu'il est établi et non contesté par Robert B... qu'il a acquis le tableau de Georges d'X... provenant d'un abus de confiance commis par Albert

l'homme âgé, qu'en agissant ainsi qu'il l'a fait Yves Z... a directement participé aux violences subies par Marie-Pierre X..., alors qu'au contraire il aurait dû tout mettre en oeuvre pour désamorcer l'altercation

Louis Z..., demeurant 29, 20224 Albertacce, 3°/ Mme Elisabeth Z..., demeurant 29, 20224 Albertacce, 4°/ M.

[O] [Z], domicilié [Adresse 1], pris en qualité de mandataire ad hoc de la société Altercafé, défendeurs à la cassation.

Dans le cadre de l'exécution de ce contrat, la société Alterna Energie a adressé à son client 14 factures d'un montant total de 1 726 315,74 euros.

Dans le cadre de l'exécution de ce contrat, la société Alterna Energie a adressé à son client 18 factures d'un montant total de 497 614,45 euros.

Selon l'arrêt attaqué (Versailles, 20 novembre 2018), par lettre du 28 juillet 2014, la société Alterea Cogedim Assets Management Entreprise, gérant de la société Acep Invest 2 CDG Neuilly, bailleresse

[U] [D] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Franck ALBERTI de la SELASU SELASU ALBERTI, avocat au barreau de CARCASSONNE S.A.S.

O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement de la requête de la Sas Alterna Energie.

O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement de la requête de la Sas Alterna Energie.

[Q] a été engagé le 3 février 2003, en qualité de chauffeur poids lourds par la société Transports Tolbado ; que le 24 août 2007, une altercation l'a opposé à un autre salarié, qu'une rixe s&

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Madame veuve Albert Z..., née Y...

Albert B..., cassation d'un arrêt rendu le 19 septembre 1995 par la cour d'appel de Paris (1re chambre A), au profit : 1°/ de l'association Y... , 3°/ de l'association Y...

Albert, - Z...

salarié a droit à des dommages-intérêts d'un montant au moins égal aux rémunérations qu'il aurait perçues jusqu'au terme du contrat ; Attendu qu'il résulte du jugement attaqué qu'à la suite d'une altercation

Le 8 octobre 2017, une altercation a opposé M. [B] [U] [R] à M. [Z] [D]. 3. M.