troubles de l'attention 130 troubles de l'équilibre 131 troubles de mémoire/déclin cognitif 132 troubles des conduites alimentaires (anorexie ou boulimie) 133 troubles du comportement chez enfant et adolescent 134 troubles du langage et/ou phonation

Article R3122-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 54 > 76

Code du travail

La durée maximale quotidienne de huit heures peut être dépassée sur autorisation de l'inspecteur du travail, en cas : 1° De faits résultants des circonstances étrangères à l'employeur, anormales et imprévisibles ; 2° D'évènements exceptionnels dont les

LEGIARTI000023797058

—

DU CODE DE LA SÉCURITÉ SOCIALE Lésions cardio-vasculaires Arrêt cardio-respiratoire Embolie pulmonaire Endocardite Insuffisance cardiaque Insuffisance coronarienne Myocardite Péricardite Phlébite Syndrome de Raynaud Troubles

LEGIARTI000036165990

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Adaptation des épreuves pour les candidats présentant des troubles de l'apprentissage autres (troubles du langage écrit ou de l'automatisation du langage écrit, troubles praxiques). - Il est rappelé au candidat qu'il peut écouter autant de fois qu'il

Article D312-161-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 41 > 39

Code de l'action sociale et des familles

l'article D. 312-161-1 accueillent et accompagnent les personnes qui ne sont pas accueillies, simultanément, par les structures mentionnées aux articles R. 6123-119 à R. 6123-126 du code de la santé publique dont le handicap, lié en tout ou partie à des troubles

Article 49

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Voisinage des bâtiments

Article 25

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Voisinage des bâtiments

Article 3

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L'indicateur de marché du jour de l'année en cours révèle une pratique de prix anormalement bas au sens de l'article L. 611-4 du code rural et de la pêche maritime, lorsque cet indicateur est inférieur de : 1.15 % à la référence définie à l'article 2,

Article Annexe II

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point de décollage, la trajectoire d'évolution de l'aéronef qui circule sans personne à bord, la conduite à tenir en cas de panne ; Vol Situation Normale : - conserver une distance de sécurité suffisante par rapport aux obstacles ; Vol Situation Anormale

Article 87

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Si les jugemens cassés émanent des tribunaux de première instance lorsqu'ils jugent en premier et dernier ressort, le tribunal renverra devant le tribunal de première instance le plus voisin : s'ils ont été rendus par les tribunaux criminels ou tribunaux

Article 29

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Voisinage des voies de communication,

Article 31

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Voisinage de chemins de fer

Article 90

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Voisinage des structures métalliques

Article 93

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Voisinage de canalisations souterraines

Article 76 bis

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Voisinage avec les installations de télécommunications

Article 63

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Voisinage de lignes aériennes

Article 82

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Voisinage des lignes de télécommunications

Article 12-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 70 > 67

Décret n°69-281 du 24 mars 1969 relatif au recrutement et à l'avancement de certains agents des services médicaux des établissements d'hospitalisation, de soins ou de cure publics.

Les aides-orthoptistes sont chargés de l'exécution des traitements des troubles de la vision binoculaire.

Article R3224-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 31 > 93

Code de la santé publique

I. – Le projet territorial de santé mentale a pour priorité l'organisation des conditions du respect et de la promotion des droits des personnes présentant des troubles psychiques, du renforcement de leur pouvoir de décider et d'agir et de la lutte contre

Article 28

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Comptes rendus d'anomalies consécutives aux tirs : Les ratés, les produits explosifs retrouvés dans les déblais, ainsi que les résultats anormaux du tir imputables aux produits explosifs, doivent faire l'objet de comptes rendus, rédigés par le boutefeu

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