Fabriquer et finir des meubles et des ensembles décoratifs à partir de bois massif Fabriquer des habillages muraux décoratifs en bois massif, y compris ossature de pose.

Article 3

—

Le titre professionnel de chef d'équipe montage de maison ossature bois et pose de charpente est composé de deux unités constitutives dont la liste suit : 1.

Article 34-2

—

l'article 22 estime que l'exécution des programmes présentés à son examen est de nature à porter atteinte à la création, au développement ou à l'extension des ports, nuire à la stabilité des rivages, comporter des risques de pollution, entraver la pose

Article R321-14

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 59 > 90

Code de la construction et de l'habitation

Ce délai peut ne pas être exigé lorsque les travaux envisagés tendent à réaliser l'adaptation des logements aux besoins spécifiques des personnes handicapées ou des personnes âgées.

LEGIARTI000032368114

—

Capacités attestées et descriptif des composantes de la certification Construire des supports neufs et préparer des supports existants en vue d'une pose collée de carreaux céramiques. 2.

LEGIARTI000033978268

—

Résumé du référentiel d'emploi Le couvreur-zingueur réalise la mise hors d'eau de tous types de bâtiments, dans le cadre de travaux neufs ou de rénovation.

Article ANNEXE I b

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C3 : RÉALISER C3. 5 : Réaliser des systèmes de protection à l'eau (SPEC) UP 2 BC 2 Compétences Conditions Critères d'évaluation Mettre en œuvre un système de protection à l'eau sous carrelage (SPEC) ; Des travaux neufs, de réhabilitation ou

LEGIARTI000025084897

—

de revêtement intérieur de toute nature scellé ou cloué. ― Pose de carrelage et dallage intérieur 45.4 FB 5,70 Miroiterie. ― Vitrerie de bâtiment 45.4HA 5,70 Travaux en peinture

Article D49-89

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 61 > 69

Code de procédure pénale

Le non-respect des délais prévus par les articles D. 49-84 et D. 49-85 ne constitue pas une cause de nullité des convocations ou des formalités de pose du dispositif de surveillance électronique.

LEGIARTI000032432254

—

Les natures de travaux visées sont les travaux neufs, les travaux de rénovation énergétique et les créations de surfaces par extension ou surélévation. - la structure porteuse en bois ; Hors travaux de pose, il fabrique des sous-ensembles structuraux

Article L323-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 98 > 65

Code de l'énergie

La pose d'appuis sur les murs ou façades ou sur les toits ou terrasses des bâtiments ne peut faire obstacle au droit du propriétaire de démolir, réparer ou surélever.

Article 8

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Pose à l'air libre.

Article Annexe

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Il intervient essentiellement pour des travaux de peinture, de ravalement, d'application de revêtements d'imperméabilité, de pose d'isolation et de montage d'échafaudage.

Article 41 DO

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 48 > 05

Code général des impôts, annexe III

mentionnée au 1° ter du I de ce dernier article, et à l'exclusion, d'une part, des travaux mentionnés au 3° de ce I et, d'autre part, des travaux de pose d'une chaudière à très haute performance énergétique réalisés en application du d du 1° du même

Article Annexe

—

Enfin, il assure les travaux de finition en réalisant le jointoiement et les enduits. Le plaquiste intervient sur des chantiers de constructions neuves, ou en réhabilitation.

Article I

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de revêtement intérieur de toute nature scellé ou cloué. ― Pose de carrelage et dallage intérieur. 45. 4 FB 5, 40 117 002 Miroiterie. ― Vitrerie de bâtiment. 45. 4HA 5, 40 117 002 Travaux en peinture d'intérieur et travaux annexes, notamment

Article D632-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 22 > 60

Code pénitentiaire

Le personnel de l'administration pénitentiaire assure la pose et la dépose du dispositif de surveillance électronique que doit porter la personne assignée.

Article 13-2

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Les modalités de réalisation de l'ensemble de travaux de rénovation énergétique visant à améliorer la performance globale du logement, mentionné au 15 de l'annexe 1 du décret du 14 janvier 2020 précité, sont fixées comme suit : -7 m2.

Article 3 bis

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compétences professionnelles obtenus antérieurement à la publication du présent arrêté modificatif sont réputés avoir obtenu les certificats de compétences professionnelles du titre professionnel de chef d'équipe montage de maison ossature bois et pose

Article 18-2

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Constitue une activité d'étude préalable à la pose ou l'enlèvement d'un câble ou pipeline sous-marin toute campagne de recherche, de mesures ou de recueil de données relatives au milieu marin menée en mer à partir d'un navire, drone maritime, aéronef

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