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3 933 résultats pour « travaux de forage »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Pau

DTA_2402141_20250806

Administratif

6 août 2025

6 août 2025

voisin dont elle est propriétaire, à l'occasion des travaux de rénovation du musée Bonnat-Helleu ; - il existe un lien de causalité entre les travaux de forage qui se sont produits sur le chantier du

Source officielle

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TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2310372_20240116

Administratif

16 janvier 2024

16 janvier 2024

C A, relative aux conséquences des travaux réalisés par le cabinet d'études 2CEL, mandaté par la société Nexity ainsi que le Prado Education au Domaine de la Source à Saint-Romain-au-Mont-d'Or (69270)

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2316545_20250225

Administratif

25 février 2025

25 février 2025

de démolition de la station de pompage située près de la plage de Villes-Martin sur la commune de Saint-Nazaire, des travaux de forage, de création d'un bassin de stockage-restitution, constater d'éventuels

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2316546_20250225

Administratif

25 février 2025

25 février 2025

de démolition de la station de pompage située près de la plage de Villes-Martin sur la commune de Saint-Nazaire, des travaux de forage, de création d'un bassin de stockage-restitution, constater d'éventuels

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2316548_20250225

Administratif

25 février 2025

25 février 2025

de démolition de la station de pompage située près de la plage de Villes-Martin sur la commune de Saint-Nazaire, des travaux de forage, de création d'un bassin de stockage-restitution, constater d'éventuels

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2316549_20250225

Administratif

25 février 2025

25 février 2025

de démolition de la station de pompage située près de la plage de Villes-Martin sur la commune de Saint-Nazaire, des travaux de forage, de création d'un bassin de stockage-restitution, constater d'éventuels

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2316552_20250225

Administratif

25 février 2025

25 février 2025

de démolition de la station de pompage située près de la plage de Villes-Martin sur la commune de Saint-Nazaire, des travaux de forage, de création d'un bassin de stockage-restitution, constater d'éventuels

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2316553_20250225

Administratif

25 février 2025

25 février 2025

de démolition de la station de pompage située près de la plage de Villes-Martin sur la commune de Saint-Nazaire, des travaux de forage, de création d'un bassin de stockage-restitution, constater d'éventuels

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2316554_20250225

Administratif

25 février 2025

25 février 2025

C A demeurant à la même adresse, et à proximité desquels seront réalisés des travaux de démolition de la station de pompage située près de la plage de Villes-Martin sur la commune de Saint-Nazaire, des

Source officielle
CE

9ème / 10ème SSR

CETAT:CETATEXT000030618758

Admin. suprême

20 mai 2015

20 mai 2015

Considérant qu'il ressort des pièces du dossier soumis aux juges du fond que la SAS Horizontal Drilling International exerce une activité de travaux de forage et d'installation de canalisations et de gaines

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2205974_20260106

Administratif

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Elle soutient que : - les travaux de forage réalisés par la société Keller fondations spéciales sont à l’origine des dégradations subies sur ses installations ; - la responsabilité de la société Keller

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007697764

Admin. suprême

6 décembre 1985

6 décembre 1985

A ENGAGE DES TRAVAUX DE FORAGE SUR SA PROPRIETE SANS AVOIR PREALABLEMENT OBTENU L'AUTORISATION D'ENTREPRENDRE UN FORAGE, COMME LE LUI IMPOSAIT L'ARTICLE 68 DU REGLEMENT SANITAIRE DEPARTEMENTAL DANS SA

Source officielle
CE

7ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:462007.20230214

Admin. suprême

14 février 2023

14 février 2023

Sud-Est ont demandé au tribunal administratif de Paris, en premier lieu, de les décharger des pénalités à hauteur de 266 800 euros que la SNCF leur a appliquées dans le cadre de l'exécution du marché de travaux

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Paris

DCA_22PA02139_20220627

Admin. Appel

27 juin 2022

27 juin 2022

conséquence, sur le fondement de l'article R. 532-1 du code de justice administrative, sollicité une expertise à la suite de nouveaux désordres affectant leur propriété qu'ils mettaient en relation avec des travaux

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2316547_20250225

Administratif

25 février 2025

25 février 2025

de démolition de la station de pompage située près de la plage de Villes-Martin sur la commune de Saint-Nazaire, des travaux de forage, de création d'un bassin de stockage-restitution, constater d'éventuels

Source officielle
CE

7 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007790707

Admin. suprême

26 juillet 1991

26 juillet 1991

X..., en effet, confiait à cette association les études et la surveillance des travaux de construction, sur son exploitation, d'un forage destiné à l'irrigation de celles de ses parcelles affectées à la

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2316551_20250225

Administratif

25 février 2025

25 février 2025

de démolition de la station de pompage située près de la plage de Villes-Martin sur la commune de Saint-Nazaire, des travaux de forage, de création d'un bassin de stockage-restitution, constater d'éventuels

Source officielle
CC

civ3

61372100cd580146773f0260

Cassation

31 mai 1989

31 mai 1989

X... comme syndic, a sous traité l'installation du système de chauffage par pompe à chaleur à la société Nègre, qui a commandé les pompes à chaleur à la société Helpac, les travaux de forage étant éxécutés

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2009:CO00532

Cassation

9 juin 2009

9 juin 2009

(la société X... ), ayant Mme X... pour gérante, et cette dernière, invoquant le défaut de conformité aux règles de l'art des travaux d'équipement du forage exécuté par l'EARL José Y... et de l'installation

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007945392

Admin. suprême

21 février 1997

21 février 1997

Y... a été chargé par la commune d'étudier le forage d'un puits en vue de l'installation de cette pompe puis de surveiller l'exécution de ces travaux de forage par l'entreprise Sondalp, ces circonstances

Source officielle