Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
16 155 résultats pour « temps passé pour l'exercice »
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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
16 155 résultats pour « temps passé pour l'exercice »
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Article 3
I. - La durée du temps passé dans chacun des échelons des grades classés dans l'échelle de rémunération C1 est fixée ainsi qu'il suit : CHELONS II. - La durée du temps passé dans
Article 15
La durée du temps passé dans chacun des échelons est fixée ainsi qu'il suit :
Article 18
La durée du temps passé dans chacun des échelons est fixée ainsi qu'il suit :
Article 17
La durée du temps passé dans chacun des échelons est fixée ainsi qu'il suit :
Article 18
La durée du temps passé dans chacun des échelons est fixée ainsi qu'il suit :
Article 3-1
La durée du temps passé dans les deux premiers échelons est de deux ans ; elle est de trois ans dans le 3e échelon.
Article 18
La durée du temps passé dans chacun des échelons des grades est fixée ainsi qu'il suit :
Article 18
La durée du temps passé dans chacun des échelons des grades est fixée ainsi qu'il suit :
Article 16
La durée du temps passé dans chacun des échelons des grades est fixée ainsi qu'il suit :
Article 19
La durée du temps passé dans chacun des échelons des grades est fixée ainsi qu'il suit :
Article 14
La durée du temps passé dans chacun des échelons des grades est fixée ainsi qu'il suit :
Article 15
La durée du temps passé dans chacun des échelons des grades est fixée ainsi qu'il suit :
Article 11
La durée du temps passé dans chacun des échelons des grades est fixée ainsi qu'il suit :
Article 14
La durée du temps passé dans chacun des échelons des grades est fixée ainsi qu'il suit :
Article 15
La durée du temps passé dans chacun des échelons des grades est fixée ainsi qu'il suit :
Article 22
Le temps passé dans chaque échelon pour accéder à l'échelon supérieur est fixé comme suit :
Article 21
La durée du temps passé dans chacun des échelons des grades est fixée ainsi qu'il suit :
Article 15
La durée du temps passé dans chacun des échelons des grades est fixée ainsi qu'il suit :
Article 14
La durée du temps passé dans chacun des échelons des grades est fixée ainsi qu'il suit :
Article 16-1
Pour les jeux de cercle en ligne, le temps de jeu effectif est le cumul du temps passé par un joueur à une table de jeu depuis la distribution des cartes de la première partie à laquelle il participe jusqu'au moment où il quitte la table.
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