contre le même arrêt ; II - Sur le pourvoi n° J 01-15.997 formé par : 1 / M.

-E..., domiciliée [...] , ont formé le pourvoi n° Z 18-23.370 contre l'arrêt rendu le 26 juin 2018 par la cour d'appel de Fort-de-France (chambre civile), dans le litige les opposant à la Caisse de crédit

O..., a formé le pourvoi n° M 17-31.266 contre l'arrêt rendu le 18 octobre 2017 par la cour d'appel de Reims (chambre sociale), dans le litige l'opposant : 1°/ à l'AGS CGEA d'Amiens, dont le siège est

Il résulte des articles 608 et 978 du code de procédure civile que lorsque le délai de pourvoi ouvert contre une première décision n'est pas expiré, le demandeur, qui a formé un pourvoi principal contre

suivant : I - Statuant sur le pourvoi n° K 16-20.589 formé par M.

T..., la société V... soulève l'irrecevabilité du présent pourvoi formé par lui contre le même arrêt sur le fondement de l'article 621 du code de procédure civile. Réponse de la Cour 4.

de déclarer irrecevable l'appel qu'elle a formé contre le jugement d'orientation qui ordonne la vente forcée des droits et biens immobiliers dont elle est propriétaire du [...] , 19e, alors selon le moyen

[P] a formé deux pourvois en cassation, le 23 juillet 2019, et le 24 juillet 2019, contre l'arrêt susvisé de la cour d'appel de Montpellier. 3.

est formé contre cette décision ; Sur le premier moyen du pourvoi dirigé contre l'arrêt du 14 avril 2015, ci-après annexé : Attendu que Mme A... fait grief à l'arrêt de rejeter sa demande en paiement

devant la cour d'appel de Lyon, juridiction d'appel du tribunal désigné, laquelle a statué sur le fond par le second arrêt attaqué ; Sur le pourvoi, en tant qu'il est formé contre l'arrêt du 13 janvier

L'Association calvadosienne pour la sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence a formé un pourvoi provoqué éventuel contre le même arrêt.

XW... et XZ... ont formé, par un mémoire déposé au greffe le 18 mai 1995, un pourvoi incident contre le même arrêt ; La société Axa Assurances a formé, par un mémoire déposé au greffe le 29 mai 1995

lors que Bernard X... a formé un pourvoi à l'encontre de celui-ci ; qu'il en résulte qu'en raison de l'effet suspensif du pourvoi en cassation, l'ordonnance de prise de corps incluse dans l'arrêt de renvoi

[Z] [X], domicilié 2°/ Mme [S] [P], épouse [X], tous deux domiciliés [Adresse 1], ont formé le pourvoi n° X 21-17.377 contre un arrêt rendu le 1er avril 2021 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence

X... a formé le pourvoi n° D 19-21.492 contre l'arrêt rendu le 20 juin 2019 par la cour d'appel de Dijon (chambre sociale), dans le litige l'opposant à la société Allo Alma.

Et sur le second moyen, pris en sa première branche Enoncé du moyen 11. La société Fors France fait grief à l'arrêt attaqué de la débouter de ses demandes dirigées contre M.

Jean Y..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt; LA COUR, en l'audience publique du 22

P... a formé, par un mémoire déposé au greffe le 16 décembre 1993, un pourvoi incident contre le même arrêt ; La demanderesse au pourvoi principal, invoque à l'appui de son recours, les deux moyens