Codes de loi français

Article Annexe

Cette solution est conservée au réfrigérateur (0 à + 5 degrés C) et peut être utilisée pendant deux semaines au maximum.

Article Annexe II

Cependant, la durée de vie des préparations culinaires élaborées à l'avance réfrigérées ne peut excéder trois jours après celui de la fabrication, en l'absence d'études de durée de vie.

Article Annexe V

Ce bac est entreposé dans un local réfrigéré fermé.

Article Annexe II bis

Fournir une liste du matériel utilisé pour le transport des tissus, de leurs dérivés, des préparations de thérapie cellulaire : NATURE DU RÉCIPIENT TEMPÉRATURE Cryo-shipper/Dry-shipper Récipient isotherme Véhicule réfrigéré

Article 228-4.15

Les dispositifs d'alarme des locaux contenant les machines frigorifiques et des chambres réfrigérées doivent être reliés à la timonerie, aux postes de sécurité ou aux moyens d'évacuation pour empêcher que des personnes ne soient bloquées.

Article Annexe

Si un nouveau lot de réactifs (4.4 à 4.9 inclus) est utilisé, si les réactifs ont été conservés au réfrigérateur sans avoir été utilisés pendant plus de deux semaines, si le travail analytique recommence après une période d'inactivité ou si d'autres conditions

Article Annexe unique (suite)

- 2 personnes (inclus) pour les catégories 4* et 5* X ou O 2 O O X X X Lorsqu'il est obligatoire, le critère devient optionnel pour les logements de 3 personnes ou moins (catégorie 3*) et 1 personne catégorie 4* et 5*). 64 Réfrigérateur

Article ANNEXE

frigoriste réalise l'installation, la mise en service et la maintenance d'équipements frigorifiques monopostes et thermodynamiques de conception technologique élémentaire, tels que petites chambres froides, meubles frigorifiques de vente, armoires réfrigérées

Article 1

, congelé, salé ou un saumure, séché ou fumé. 0504.00.00 Boyaux, vessies et estomacs d'animaux, entiers ou en morceaux, de l'espèce bovine, à l'état frais, réfrigéré, congelé, salé ou en saumure, séché ou fumé. 0504.00.00.1 Boyaux, vessies et

Article 226-4.03

L'utilisation de plastique alvéolaire, pour l'isolation des cales à poisson et des locaux de service réfrigérés, dans les matelas, ou pour tout autre usage, est soumise aux conditions de l'annexe 226-4.A.1 au présent chapitre. 5.

Article ANNEXE

sélection, l'installation, la mise en service et la maintenance d'équipements frigorifiques monopostes et d'équipements thermodynamiques de conception technologique élémentaire, tels que petites chambres froides, meubles frigorifiques de vente, armoires réfrigérées

Article Annexe I

Moyens et ressources Bons de commande Bons de livraison, factures, étiquettes sanitaires Cahier des charges et/ou procédures, consignes Matériels de contrôle Livre d’entrées/sorties matières (traçabilité) Chambres froides, véhicules de transport réfrigérés

Article 223 a-II-2/27

Sauf dans les espaces à cargaison, les soutes à dépêches et à bagages et les chambres à vivres réfrigérées, tous les vaigrages, semelles, lambourdages, écrans pour éviter le tirage, plafonds, et isolations doivent être en matériaux incombustibles.

Article Annexe III

. - Sur le transport Oui / Non NATURE DU RÉCIPIENT TEMPÉRATURE Cryo-shipper/Dry-shipper Récipient isotherme Véhicule réfrigéré Autres (à préciser) Nota. - Le tableau est donné à titre indicatif, la liste n'est pas exhaustive

Article Annexe II

du matériel utilisé pour le transport des tissus, de leurs dérivés, des cellules et des préparations de thérapie cellulaire : NATURE DU RÉCIPIENT TEMPÉRATURE DU RÉCIPIENT Cryo-shipper/Dry-shipper Récipient isotherme Véhicule réfrigéré

LEGIARTI000025643730

. ― MODIFICATIONS DE CAHIERS DES CHARGES ENREGISTRÉS NUMÉRO NOM EXIGENCES DÉTENTEUR ADRESSE CARACTÉRISTIQUES ORGANISME CC/15/02 Viandes, abats et produits saumurés de porc ― Réfrigérés ou congelés Viande de porc SOCOPA Viandes

Article 228-5.28

Les matériaux d'isolation des locaux d'habitation, des locaux de service à l'exception des chambres à vivres réfrigérées, des cales à poisson et des espaces de lavage ou de traitement du poisson, des postes de sécurité et des locaux de machines doivent

Article Annexe I A

Pommes de terre blanchies réfrigérées ou cuites sous vide.

Article 228-4.18

manière à conserver les propriétés initiales du câble sur les plans électrique et mécanique et du point de vue de la non-propagation de la flamme et, le cas échéant, de l'aptitude à résister au feu. 5.7 Les câbles installés dans les compartiments réfrigérés