le pourvoi formé par : - La société civile immobilière Résidence du Soleil, contre l'arrêt de la cour d'appel de TOULOUSE, chambre correctionnelle, en date du 13 septembre 2016, qui, pour proxénétisme

Christophe, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 10ème chambre, en date du 13 juin 1989, qui les a condamnés pour proxénétisme, respectivement à 18 mois et 2 ans d'emprisonnement avec sursis,

Charles, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, chambre correctionnelle, en date du 10 décembre 1993, qui, pour proxénétisme, l'a condamné à 2 ans d'emprisonnement, 50 000 francs d'amende

un pourvoi contre l'arrêt n° 8 de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Paris, 6e section, en date du 23 mai 2024, qui, dans l'information suivie contre elle des chefs, notamment, de proxénétisme

Christine, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 25 janvier 2000, qui, dans l'information suivie contre elle du chef de proxénétisme aggravé, a rejeté sa

Kassi, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, chambre correctionnelle, en date du 5 octobre 1990 qui, pour extorsion de fonds et proxénétisme, l'a condamné à 18 mois d'emprisonnement, à 20 ans d'interdiction

arrêt de la cour d'appel de Metz du 18 septembre 1996, devenu définitif ; " aux motifs que les infractions pour lesquelles il a été condamné sont d'une extrême gravité, s'agissant de faits de proxénétisme

Eric, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de TOULOUSE, en date du 6 février 2002, qui, dans l'information suivie contre lui du chef de proxénétisme aggravé, a confirmé l'ordonnance

Dominique, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, en date du 19 février 2001, qui, dans l'information suivie contre lui du chef de proxénitisme aggravé, a confirmé

Christian, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 5 juillet 1994, qui, pour proxénétisme, l'a condamné à 1 an d'emprisonnement, a prononcé pour une durée

R... et X... du chefs de proxénétisme aggravé, M. Y... des chefs de proxénétisme aggravé, escroquerie et abus de confiance, et M.

Roger, - C...Pauline, contre l'arrêt de la cour d'appel de RIOM, chambre correctionnelle, en date du 10 janvier 2001, qui, pour proxénétisme et abus de confiance, les a condamnés, le premier, à 2

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt infirmatif attaqué (Metz, 12 septembre 2000) qu'un tribunal correctionnel a condamné une mère coupable de proxénétisme

de M. l'avocat général PERFETTI ; Statuant sur le pourvoi formé par : - HRUSTIC Esad, contre l'arrêt de la cour d'appel de NIMES, chambre correctionnelle, en date du 23 août 1994 qui, pour proxénétisme

Thierry, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 10ème chambre, du 3 avril 1997 qui, pour proxénétisme aggravé, l'a condamné à 18 mois d'emprisonnement avec sursis, à une amende de 20 000 francs et

Sylvain, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 2 novembre 2006, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs de proxénétisme aggravé et

Mise en examen le 16 juin 2021 du chef de recel de proxénétisme aggravé, Mme [T] [B] a saisi, le 23 août 2021, la chambre de l'instruction d'une requête en nullité.

Alain X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, chambre 8-1, en date du 10 octobre 2017, qui, pour proxénétisme aggravé et association de malfaiteurs, l'a condamné à quinze mois d'emprisonnement