, un surveillant, âgé d'une trentaine d'années, de petite taille et portant des lunettes de vue, l'avait rejointe à la réception, lui avait montré son sexe après avoir baissé son bermuda et s'était promené

déclaré la requête recevable, et par une nouvelle ordonnance du 9 février 2024, l'a déclarée bien fondée, en retenant comme seule condition de détention indigne l'état des sanitaires de la cour de promenade

, qui constatait dans sa décision que David Y... s'était rendu librement sur rendez-vous tous les huit jours puis tous les quinze jours chez le Docteur X... pendant cinq ans et avait coutume de se promener

l'absence de toute démonstration d'une ouverture au public du chemin litigieux de façon continue et durable, celui-ci ne disposant d'aucune signalisation et n'étant pas référencé dans les itinéraires de promenade

ouvertes à la circulation publique; que, dès lors, la destination normale de la forêt n'est pas d'être ouverte à la circulation des véhicules, même si celle-ci peut contribuer à la circulation des promeneurs

méconnu les textes et le principe ci-dessus mentionnés" ; Vu l'article L. 322-3 du code de l'aviation civile devenu L. 6421-4 du code des transports ; Attendu qu'il se déduit de ce texte qu'une promenade

JUGEMENT DU 8 Janvier 2025 7ème Chambre N° minute : 2025L00018 N° RG: 2024L02125 2024J00375 DEMANDEURS SCP EZAVIN-[D] ADMINISTRATEURS JUDICIAIRES représentés par Me [K] [D] / de SCI [Localité 1] PROMENA

Terrail, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Amiens, 7 avril 1993), que la société Progena, ayant décidé d'étendre

Frouin, conseiller référendaire, les observations de Me Hemery, avocat de la société Promeca, les conclusions de M.

l'habitude d'utiliser ce produit ; que la présence de strychnine a été confirmée par l'analyse d'appâts découverts en limite de sa propriété ; qu'il est sans intérêts de déterminer l'itinéraire exact de la promenade

dépositaire de l'autorité publique ; " aux motifs qu'il résulte de l'enquête préliminaire et des débats devant le premier juge et la Cour que le 29 juillet 1998, Maurice X... a vu Alain Y... qui se promenait

coups et violences avec arme exercés sur la personne de son épouse ; qu'en effet, Yamina X..., en instance de divorce avec le prévenu, portait plainte à son encontre, pour coups, déclarant qu'en se promenant

"3 - alors qu'il résulte des constatations de l'arrêt que L... qui avait vécu deux années avec X... et qui, par conséquent, le connaissait intimement, avait formellement accepté sa proposition de promenade

a déclaré le jugement opposable à la MACIF; "aux motifs que Florence Y... concernant le véhicule automobile impliqué lui appartenant a souscrit personnellement auprès de la MACIF une assurance "promenade-trajet

l'exercice de ses fonctions, sa mission s'achevant cependant dès lors que le véhicule était garé; qu'en conséquence, en l'utilisant, sans autorisation, après l'avoir garé, et à des fins personnelles de promenade

X..., en cassation d'un arrêt rendu le 17 septembre 1993 par la cour d'appel de Colmar (2ème chambre civile), au profit : 1°/ de la société civile immobilière (SCI) Résidence de la Promenade, dont

MOTIFS, Considérant que le 22 novembre 2000, lors d'une promenade des élèves d'un poney club dans le parc de Beauregard à La Celle Saint Cloud, le poney Caline du Mont appartenant aux époux Y... a été

Le 6 juillet 2022, Madame [Y] [S] a déposé plainte contre Monsieur [M] [O], en sa qualité de propriétaire des deux chiens type Rottweilers qui, trois jours auparavant, ont attaqué son chien Idéfix, promené