réalisation de l'accident, le jeune Cédric Z... ayant pu rester immergé la tête dans l'eau plusieurs minutes avant qu'un adulte ne s'en aperçoive" ; "que le fait que l'activité ait été exercée à la piscine

compagnie Union des assurances de Paris (UAP), ayant entrepris la construction d'un groupe d'immeubles sous le contrôle de la société le bureau Véritas (bureau Véritas), a chargé de la réalisation d'une piscine

prétendre que la piscine était hors d'usage.

[F] était directeur général, a conclu en 2007 avec la société Forez piscines plusieurs contrats-cadre de sous-traitance d'une durée de quatre ans tacitement reconductibles ; qu'en 2009, M.

décision de base légale au regard du même texte ; Mais attendu qu'ayant, par motifs adoptés, relevé qu'il résultait des conclusions de l'expert judiciaire que le bâtiment à usage de garage et la piscine

[Q] avait déclaré que la piscine était à refaire et, souverainement, que celui-ci avait conscience des imperfections et vices de la piscine lors de la vente qui n'avaient pas été découverts après

, qui ne représente que 20 % de son chiffre d'affaires, n'est pas son activité principale et que l'activité scolaire ne représente d'ailleurs que 30 % de celle de la piscine elle-même ; que, dès lors,

construction non conforme aux plans joints au permis de construire, faute d'avoir réalisé un poteau d'incendie, des zones de verdure et six parkings ainsi que, compte tenu de l'implantation de deux piscines

sur 4 mois pour la piscine mais aussi pour l'arrosage du jardin ; les différentes entreprises qui ont entretenu la piscine ont indiqué qu'il n'y avait aucune fuite ni désordre ; l'analyse du premier juge

Nivôse, conseiller, les observations de la SCP Jean-Philippe Caston, avocat des sociétés Billega et Billega piscines, de la SCP Richard, avocat de M.

Durant l'été 2014, ils ont fait construire par la société Serthal une piscine, ainsi qu'un local technique de 4 m² implanté en limite de propriété. 3. Mme J... et M.

[X], ès qualités de gérant de l'EURL [X] piscines, société ayant cessé toute activité le 1er décembre 2006, pour une période courant de mars à octobre 2008 ; que si jusqu'au 9 juillet 2008, M.

attaquée a déclaré le demandeur coupable d'agression sexuelle ; "aux motifs, qu'il résulte du dossier de la procédure, que le 27 mai 1995, Loïc Y..., âgé de 14 ans, se trouvait dans les toilettes de la piscine

Selon l'arrêt attaqué (Douai, 15 avril 2021), l'enfant [N] [T], alors âgé de 2 ans et demi, a été découvert inanimé dans la piscine de la propriété de M. et Mme [Y].

Selon l'arrêt attaqué (Bordeaux, 2 décembre 2021), M. et Mme [U] ont construit une piscine sur leur parcelle. 2. Se prévalant d'une servitude conventionnelle de prospect, M.

L... a admis avoir pris l'initiative de déplacer la piscine, dans la partie sud de la parcelle, dans le but de profiter au mieux de l'ensoleillement.

de Quimper, opposant nettement ces faits à ceux du mois de novembre qui se déroulaient cette fois à la piscine de Rosporden ; qu'il est non moins exact que, lors de la confrontation, M.

, qui ne représente que 20 % de son chiffre d'affaires, n'est pas son activité principale et que l'activité scolaire ne représente d'ailleurs que 30 % de celle de la piscine elle-même ; que, dès lors,