De ce montant sont déduits, en outre, les droits ou taxes indirects et les taxes intérieures de consommation, versés par ces sociétés et entreprises, grevant les produits médicamenteux et de parfumerie, les boissons, ainsi que les produits pétroliers.

Article 1

—

IV Conseiller de vente en parfumerie et cosmétique. 336w 5 ans CCI de Lens. - service interconsulaire Artois- Douaisis d'éducation permanente (SIADEP). - Institut national de commercialisation de la parfumerie / CCI de Lyon. - Centre de formation

Article Annexe

—

ZONE DE RECHERCHE ET DÉVELOPPEMENT DU PÔLE DE COMPÉTITIVITÉ N° 2005 6437 DÉNOMMÉ "PARFUMS, ARÔMES, SENTEURS, SAVEURS" N° INSEE NOM DE LA COMMUNE 04012 Aubenaq-les-Alpes. 04034 La Brillanne. 04045 Céreste. 04049

Article 1

—

IV Préparateur(trice) en parfum, cosmétique et arômes 222s 5 ans Chambre de commerce et d'industrie de région Paris Ile-de-France (CCI Paris Ile-de-France) - ISIPCA IV Secrétaire médical(e) et médico-social(e) 324t 5 ans Pôle formation santé IV Technicien

Article R3132-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 09 > 12

Code du travail

Parfumeries. Extraction du parfum des fleurs. Pétrole (raffineries de). Service des appareils de distillation et des appareils à parafiner. Phosphore (fabrication de).

Article Annexe 2

—

20 avril 2023 (NOR : MENE2313848A), les compétences à évaluer figurant en annexe dudit arrêté, pour chacun des baccalauréats suivants, sont ajoutées à la présente annexe : -accompagnement, soins et services à la personne ; -esthétique cosmétique parfumerie

Article 1

—

III Animatrice de vente en parfumerie et esthétique. 336w 2 ans Giorgifont SA.

Article 1

—

333t 5 ans Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration - Délégation à la sécurité routière IV Animateur loisirs tourisme 335t 3 ans Ecole klaxon rouge IV Conseiller de vente en parfumerie

Article 1

—

Assistant manager tourisme hôtellerie restauration 334 p 5 ans CCI France - Réseau Negoventis III Chef d'équipe en sécurité privée 344 3 ans Formaplus 3 B III Chargé de développement et de promotion des ventes cosmétiques et parfums

LEGIARTI000049695375

—

Convention collective nationale du commerce de détail de l'habillement et des articles textiles 3032 - Convention collective nationale de l'esthétique-cosmétique et de l'enseignement technique et professionnel lié aux métiers de l'esthétique et de la parfumerie

LEGIARTI000028252328

—

Libournais Le moulin de Porchères, un enjeu de développement local Département de l'Hérault Communauté de Communes de la Montagne du Haut Languedoc De l'arbre à la maison Pays Haut Languedoc Vignobles BIO-ORB, filière de plantes à parfum

Article 1

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IV Préparateur en parfum, cosmétique et aromatique. 222s 3 ans CCI DE VERSAILLES, VAL-D'OISE - YVELINES - ISIPCA.

Article 4

—

interprofessionnels agricoles ; 46° Le décret n° 83-244 du 18 mars 1983 portant création d'un Office national interprofessionnel des vins ; 47° Le décret n° 83-245 du 18 mars 1983 portant création d'un Office national interprofessionnel des plantes à parfum

Article 1

—

Public Local d'enseignement et de Formation Professionnelle Agricole (EPLEFPA) de Meurthe et Moselle - CFPPA de Nancy Pixérécourt IV Agent(e) d'escale commerciale aéroportuaire (AEC-A) 311 5 ans Aeroform International IV Conseiller de vente en parfumerie

Article 1

—

Education Campus-Ecole de Diététique et Nutrition Humaine (EDNH) I Chef de produit 312 5 ans Groupement d'enseignement supérieur commercial de l'Est Parisien (GESCEP) - Ecole supérieure de management en alternance (ESM-A) I Créateur - Manager en parfumerie

Article ANNEXE

—

3 Fabrication de peintures, vernis, encres et mastics. 20. 30 Fabrication de peintures, vernis, encres et mastics. 20. 30Z Fabrication de peintures, vernis, encres et mastics. 20. 4 Fabrication de savons, de produits d'entretien et de parfums

Article 1

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III Animateur(trice) de vente en parfumerie et esthétique. 336w 5 ans Ecole technique privée d'esthétique et de coiffure Giorgifont (ETPEC Giorgifont).

Article 1

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IV Préparateur en parfum, cosmétique et aromatique. 222 s 2 ans CCI DE VERSAILLES, VAL-D'OISE. - YVELINES. - ISIPCA.

Article 50 octies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 58 > 49

Code général des impôts, annexe IV

Parfums : 50 grammes ou 0, 25 litre pour les eaux de toilette ; Les marchandises mentionnées aux a à c contenues dans un envoi excédant en quantités les seuils ci-avant sont soumises en totalité à la taxe sur la valeur ajoutée lors de leur importation

Article D718-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 03 > 85

Code de l'éducation

L'Institut supérieur de mécanique de Paris à CY Cergy Paris Université par le décret n° 2020-1478 du 30 novembre 2020 portant association d'établissements à CY Cergy Paris Université, dénommée “ CY Alliance ” ; 90° L'Institut supérieur international du parfum

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