Une convention d'objectifs et de gestion détermine les objectifs pluriannuels de gestion, les moyens dont le gestionnaire dispose pour les atteindre et les actions mises en oeuvre à cette fin.

Article ANNEXE I

—

Objectif n° 12 " maîtriser la propulsion " : - être capable de couper puis de rétablir la propulsion en navigation ; - être capable de casser l'erre du bateau ; - être capable de battre en arrière en sécurité.

Article 8

—

Elle précise : 1° Les objectifs liés à la mise en œuvre des dispositions législatives et réglementaires qui régissent la gestion des risques, le service des prestations et le recouvrement des cotisations et des contributions sociales ; 2° Les objectifs

Article 24

—

Cette convention détermine les objectifs pluriannuels de gestion, les moyens de fonctionnement dont la caisse dispose pour les atteindre et les actions mises en oeuvre à ces fins pour chacun des signataires.

Article Annexe IV

—

Définition des épreuves Finalités et objectifs de l'épreuve Contenu Évaluation Forme de l'évaluation : ponctuelle pratique - durée 2 heures 30 min Contrôle en cours de formation Finalités et objectifs de l'épreuve Contenu Évaluation Forme de l'évaluation

Article 3.4

—

La délégation au développement durable favorise l'intégration des enjeux du développement durable dans les choix et actions des ministères, établissements publics et collectivités en vue de l'atteinte des 17 Objectifs de développement durable, à l'échelle

Article ANNEXE 2

—

Objectifs de la formation

Article ANNEXE

—

I. - Objectifs du cours

Article ANNEXE 3

—

Objectifs de la formation

Article ANNEXE

—

OBJECTIF DE LA RELANCE AGRONOMIQUE

Article D636-19

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 88 > 66

Code de l'éducation

La formation a pour objectifs :

Article D642-35

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 92 > 79

Code de l'éducation

La formation a pour objectifs :

Article ANNEXE 4

—

Objectifs de la formation

Article R341-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 68 > 84

Code du patrimoine

Ce contrat fixe des objectifs de performance à l'établissement au regard des missions assignées et des moyens que l'Etat s'engage à mettre à sa disposition.

Article R342-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 68 > 86

Code du patrimoine

Ce contrat fixe des objectifs de performance à l'établissement au regard des missions assignées et des moyens que l'Etat s'engage à mettre à sa disposition.

Article L227-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 68 > 43

Code de la sécurité sociale

Elles précisent : 1° Les objectifs liés à la mise en oeuvre des dispositions législatives et réglementaires qui régissent la gestion du risque, le service des prestations ou le recouvrement des cotisations et des impôts affectés ; 2° Les objectifs liés

Article 2

—

Sont considérées comme poursuivant une utilité sociale au sens de la présente loi les entreprises dont l'objet social satisfait à titre principal à l'une au moins des cinq conditions suivantes : 1° Elles ont pour objectif d'apporter, à travers leur activité

Article 19

—

Elle précise : 1° Les objectifs liés à la mise en oeuvre des dispositions législatives et réglementaires qui régissent la gestion du risque, le service des prestations ou le recouvrement des cotisations et des contributions sociales ; 2° Les objectifs

Page 3 · 3 673 résultats

← Précédent Suivant →