loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Chambéry, 30 mars 2017), que M. et Mme X... ont confié à la société Abrisud (la société) la fourniture et la pose d'un abri de piscine ; qu'après une chute de neige

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société New England international surety (NEIS), dont le siège social

Aragon, sous film plastique, sur un plateau non bâché ; qu'ils avaient ainsi parcouru 800 km entre le 10 et le 12 avril 2000 pour atteindre Issoire dans des conditions climatiques exécrables, chutes de neige

toute base légale au regard de l'article 4 de la loi du 5 juillet 1985 ; alors que, en troisième lieu, en relevant qu'un dérapage sur la chaussée enneigée n'est pas un évènement "rare en soi" et que la neige

frais quelconques relatifs aux voies, accédant aux réservoirs d'eau et au château d'eau, [le paiement] des impôts et contributions afférent à ces dites voies, [la charge] de l'enlèvement des boues, neige

avait entraînés dans des pentes très raides traversées par des barres rocheuses, après avoir pourtant constaté que les conditions météorologiques ce jour-là étaient mauvaises, avec une alternance de neige

réunion du 27 septembre 2013 l'expert avait, par sondages sur les bâtiments A et C, relevé des défauts d'exécution de la membrane d'étanchéité mise en oeuvre en toiture, sous les bacs acier du porte-neige

Y... qu'elle venait rencontrer, a fait une chute sur le sol recouvert de neige verglacée ; qu'elle a assigné, devant le tribunal de grande instance, celui-ci et son assureur la compagnie Rhin et Moselle

Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Anne-Constance COLL, avocat au Barreau PARIS, à l'audience du 9 janvier 2026 et non comparant à l'audience du 18 mars INTIMES SELARL [Localité 3] NEIGE

cassation d'un arrêt rendu le 9 décembre 1993 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (3e chambre civile), au profit : 1 / de la société Le Trait d'Union Gestrim, syndic de la copropriété "Le Voile des neiges

(Loire) ; que le matériel, commandé par le vendeur auprès de la société Confort sécurité piscine (le fabricant), s'est effondré sous le poids de la neige au mois de décembre 2008 ; qu'au vu du rapport

X... et cinq membres de sa famille ont, pour regagner la station de sports d'hiver, emprunté, en l'absence de neige, le télésiège géré par le Syndicat intercommunal à vocation unique de Vallouise-Pelvoux

COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société Natal de ce qu'elle s'est désistée de son pourvoi en tant que dirigé contre la société Etude B et G neige

, chambre correctionnelle, en date du 6 septembre 2001, qui a renvoyé Patrice X... des fins de la poursuite du chef d'utilisation à des fins de loisirs d'engin motorisé conçu pour la progression sur neige

La société Meteoconsult a sollicité son inscription sur la liste des experts judiciaires de la cour d'appel de Versailles dans les rubriques « neige et avalanche » (A-09), « pollution de l'air » (E-03.01

Edmond, contre l'arrêt de la cour d'appel de CHAMBERY, chambre correctionnelle, du 7 janvier 1993, qui, pour chasse de nuit et par temps de neige, l'a condamné à deux amendes de 3 000 francs chacune, a

Perce Neige.

connaissance que les convoyeurs de véhicules n'étaient pas déclarés et qu'ils étaient payés en espèces, puisqu'il a reconnu qu'il s'agissait d'amis qui amenaient des amis et que cela faisait " boule de neige