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2 325 résultats pour « motocycliste »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

édure suiviec/Marcel Y

61372699cd58014677426e78

Cassation

19 avril 2005

19 avril 2005

était celui de Philippe X..., ne représentait pas une perspective de source de gain pour lui et ne permettait pas de présager un avenir mirifique et surtout rémunérateur du pilote ; que la course motocycliste

Source officielle

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CC

civ2

61372252cd580146773fc013

Cassation

12 décembre 1994

12 décembre 1994

Y..., circulant à motocyclette, s'est déporté sur la gauche à la vue de trois piétons Mlles A... et Z... et M.

Source officielle
CC

civ2

613723ebcd5801467740fe7e

Cassation

28 mars 2002

28 mars 2002

Y..., alors âgé de 17 ans, qui circulait à motocyclette sur un chemin départemental, a heurté l'arrière d'un tracteur conduit par M.

Source officielle
CC

civ2

61372304cd580146774045e8

Cassation

4 mars 1998

4 mars 1998

Z..., qui circulait sans son casque, à motocyclette, s'était engagé après avoir franchi le panneau stop sur la voie où circulait M.

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CC

cr

61372693cd58014677426ad3

Cassation

24 avril 2007

24 avril 2007

E... le 12 avril 2005 qui, après avoir procédé à des calculs de l'énergie cinétique de la motocyclette, et examiné le casque du pilote, rapporté au bilan lésionnel de celui-ci, estimait que la vitesse

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CC

cr

6137252fcd5801467741ba80

Cassation

19 septembre 1989

19 septembre 1989

593 du Code de procédure pénale, renversement de la charge de la preuve ; défaut de motifs, contradiction de motifs, manque de base légale ; " en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a relaxé le motocycliste

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cr

61372550cd5801467741cb02

Cassation

11 mars 1992

11 mars 1992

indiquée par une signalisation "stop" ; qu'il doit ensuite céder le passage au véhicule circulant sur l'autre route et ne s'engager qu'après s'être assuré qu'il peut le faire sans danger ; que les motocyclistes

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CC

cr

édure suiviec/Corinne C

61372541cd5801467741c3f1

Cassation

5 janvier 1993

5 janvier 1993

laissant à la charge de la victime une part de responsabilité dans une proportion de moitié ; "aux motifs qu'il résulte tant de la violence de l'impact entre la voiture conduite par Mme C... et la motocyclette

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CC

cr

613725ffcd580146774222b1

Cassation

12 décembre 2000

12 décembre 2000

l'espèce, il ne résulte d'aucun témoignage, ni d'aucun indice, que Gérard Z... n'avait pas pris les précautions qui s'imposaient à lui pour effectuer son changement de direction au moment où le motocycliste

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cr

61372634cd58014677423bff

Cassation

28 juin 2000

28 juin 2000

préalable, et de blessures involontaires ayant entraîné une incapacité totale de travail supérieure à 3 mois ; " au motifs qu'il est constant que le 25 mars 1998, Laurent F... circulant sur sa motocyclette

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cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01646

Cassation

28 juin 2017

28 juin 2017

Au moment du début de la manoeuvre du conducteur, le motocycliste se trouvait déjà au niveau du début du carrefour avec le chemin [...], ce qui ne lui a pas permis de manoeuvrer pour éviter le choc » ;

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cr

61372629cd58014677423681

Cassation

3 avril 2002

3 avril 2002

d'inattention de Sylvie X... est patente et constitue la cause exclusive de l'accident ; qu'elle ne peut valablement soutenir comme elle tente de le faire pour diminuer sa responsabilité, que les motocyclistes

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cr

61372540cd5801467741c390

Cassation

24 juillet 1992

24 juillet 1992

alors que Gabrielle X... venait de redémarrer pour tourner à gauche vers la rue Stoeber ; que celleci, après avoir laissé passer un véhicule automobile, n'a pas vu arriver la motocyclette (cf jugement

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cr

61372567cd5801467741d692

Cassation

25 janvier 1995

25 janvier 1995

et les vêtements du motocycliste qui y était représentés ; qu'en statuant par de tels motifs qui ne caractérisent nullement en eux-mêmes qu'un producteur, un fabricant ou un commerçant de tabac ou

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civ2

61372113cd580146773f0caf

Cassation

14 mars 1990

14 mars 1990

Y... une part de responsabilité au motif que le motocycliste devait en toutes circonstances rester maître de son véhicule, l'arrêt aurait statué par un motif d'ordre général, privé sa décision de base

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cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR00007

Cassation

16 février 2016

16 février 2016

sa progression et a laissé libre tant une partie de la voie la plus à gauche où circulait le motocycliste que l'autre voie de circulation du motocycliste ; que le tribunal a considéré qu'il ne résultait

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civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C201284

Cassation

26 novembre 2020

26 novembre 2020

distances de projection du motocycliste et de la motocyclette qu'il évalue à 7,5 mètres.

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civ2

61372217cd580146773fa289

Cassation

28 mars 1994

28 mars 1994

Z..., circulant à motocyclette, est entré en collision avec la voiture conduite par Mme B... au moment où cette dernière, dont il avait entrepris le dépassement, s'engageait dans une voie à gauche ; que

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civ2

6137226ecd580146773fcf22

Cassation

15 mars 1995

15 mars 1995

Y... qu'il avait pu voir alors qu'il se trouvait plus haut sur la route que le motocycliste, qui circulait à une vitesse de 70 km/heure, a manqué de maîtrise en découvrant la voiture immobilisée à la sortie

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CC

cr

61372595cd5801467741efe2

Cassation

17 mars 1993

17 mars 1993

constitutive d'une faute cumulée avec le défaut d'éclaraige a rendu quasi inévitable l'accident dont s'agit ; "alors que ne concourt pas à la survenance d'un accident et du dommage causé à un motocycliste

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