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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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106 résultats pour « menuiserie »

ARTICLE

CODE

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Article 1

—

N° 4 625 (menuiserie du bâtiment) ; N° 4 626 (fabrique d'escaliers, rampes en bois) ; N° 4 627 (parquetage) ; N° 46 271 (aplanissage de parquets). du sous-groupe 4 J a (sciage de bois, charpente, menuiserie).

Article R222-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 04 > 17

Code de la construction et de l'habitation

immobilière dans le cas où les études préliminaires ont fait l'objet d'un contrat distinct du contrat de promotion immobilière, 25 % dans le cas contraire ; 50 % à la mise hors d'eau ; 70 % à l'achèvement des travaux d'équipement, de plomberie, de menuiserie

LEGIARTI000051101245

—

de revêtements x BP Tailleur de pierre : monuments historiques (dernière session 2026) x BP Tailleur de pierre/ appareilleur monuments historiques x BCP Aménagement et finition du bâtiment x BCP Intervention sur la patrimoine bâti x BCP Menuiserie

Article Annexe

—

Sur chantier, il monte seul, ou au sein d'une équipe, des mobiliers d'agencement (mobilier, placard, rayonnage, plan de travail...) et pose des ensembles décoratifs destinés à l'agencement d'intérieurs (plafond, cloison, parquet, menuiserie...).

LEGIARTI000051759082

—

dans le domaine des techniques du bâtiment ; - la typologie des constructions, les bâtiments, les produits de construction, les principaux systèmes constructifs, les techniques constructives, notamment les différents types de murs, de toiture, de menuiseries

Article U 13

—

Si point chaud Menuiseries Local fermé d'accès ambulance X . Stérilisation. X .

Article 1

—

En outre, le gros oeuvre de l'immeuble devra être dans un état satisfaisant, la couverture étanche, les souches de cheminées, gouttières et descentes d'eaux pluviales bien entretenues, les menuiseries extérieures repeintes depuis moins de dix ans.

LEGIARTI000049384680

—

-FONDERIE Métiers de l'agencement, de la menuiserie et de l'ameublement. -TECHNICIEN MENUISIER AGENCEUR Métiers des transitions numérique et énergétique.

Article R231-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 34 > 43

Code de la construction et de l'habitation

du dépôt de garantie ; 25 % à l'achèvement des fondations ; 40 % à l'achèvement des murs ; 60 % à la mise hors d'eau ; 75 % à l'achèvement des cloisons et à la mise hors d'air ; 95 % à l'achèvement des travaux d'équipement, de plomberie, de menuiserie

Article R621-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 35 > 38

Code du patrimoine

les parties intérieures classées des édifices, notamment la modification des volumes ou des distributions horizontales ou verticales, la modification, la restauration, la restitution ou la création d'éléments de second œuvre ou de décors, sols, menuiseries

Article 1

—

Groupe II : métiers du bâtiment et des travaux publics Classes : Charpentes en bois ; Menuiserie ; Couverture, ornemaniste métallique en couverture ; Plomberie installation sanitaire, plomberie fontainerie ; Carrelage ; Fumisterie de bâtiment ; Génie

Article 2

—

Les menuiseries extérieures et la couverture avec ses raccords et accessoires assurent la protection contre les infiltrations d'eau dans l'habitation.

Article Annexe

—

Il fabrique également la quincaillerie pour la menuiserie bois, tels les gonds, les pentures, les loquets et les targettes. Enfin, il fabrique et entretient ses outils tels que les burins et les pointerolles.

Article Annexe I

—

Il s'agit de revêtements appliqués sur les bâtiments, leurs menuiseries de finition et garnitures et les structures associées à des fins décoratives, fonctionnelles et de protection : a) "Revêtements mats pour murs intérieurs et plafonds" désigne des

Article Annexe 13-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 14 > 10

Code de la santé publique

Enduits projetés, revêtements durs (plaques menuiserie, amiante-ciment) et entourages de poteaux (carton, amiante-ciment, matériau sandwich, carton + plâtre), coffrage perdu. Enduits projetés, panneaux de cloisons. 2.

Article 7

—

qu'ils accompagnent ; 2° Des travaux de renforcement du gros œuvre, de création ou de réaménagement de planchers, de mise en place d'un escalier ou d'une rampe, de création ou d'élargissement d'ouvertures pour couloirs, baies ou portes, y compris menuiseries

Article 1

—

Spécialité Menuisier en sièges Brevet de technicien en ameublement, option B ; Menuiserie en sièges. Brevet des métiers d'art d'ébéniste. Meilleur ouvrier de France.

Article 6

—

A3 est compté en " tableau ", c'est-à-dire menuiserie comprise. P est exprimé en mètres, A1, A2 et A3 en mètres carrés et V en mètres cubes.

LEGIARTI000027520215

—

Cette évolution se traduit, par exemple, par la fabrication de pare-soleil orientables, des supports destinés à recevoir des panneaux photovoltaïques et des menuiseries métalliques avec des profilés à rupture de pont thermique.

Article Annexe 8

—

Dessinateur du bâtiment ; Dessinateur en béton armé ; Dessinateur en constructions métalliques ; Dessinateur d'études du bâtiment (gros oeuvre) ; Dessinateur métreur ; Dessinateur métreur (gros oeuvre) ; Dessinateur en serrurerie, menuiserie

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