Sur le premier moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Douai, 17 mai 2001), que la société Lille et environs Habitat, maître de l'ouvrage pour la construction de 34 logements, a confié le lot menuiseries

Seguy, conseiller, les observations de la SARL Le Prado - Gilbert, avocat de la société Menuiserie du [Adresse 3], de Me Balat, avocat de M.

déloyale et le parasitisme, la cour d'appel a relevé qu'à la différence de « la vis opposée dans le cadre du présent litige », la vis « Framex » pouvait être utilisée pour la pose de menuiseries avec

sollicité son inscription sur la liste des experts judiciaires de la cour d'appel de Nîmes dans les rubriques « économie de la construction » (C-01.06), « gros oeuvre structure » (C-01.12), « menuiseries

à façon de bâtiment", "fabrication à façon et pose de menuiserie en bois" ; Et attendu qu'ayant relevé que la société AMCC Fenêtres et portes assure la fabrication à façon, sur commandes appropriées

[N] a été engagé en qualité de menuisier par la société Optibois à compter du 11 mars 1996. 2.

La SAS MENUIERIES EUROPE était représentée par Maître LAUGERY du Cabinet LEXCAP, qui a été entendu en ses observations en présence de Madame la procureure de la République.

; AUX MOTIFS QUE « selon le bail, le preneur reçoit les lieux dans leur état au moment de l'entrée en jouissance ( ), il a l'obligation de les entretenir en bon état de réparations locatives et de menu

suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon le jugement attaqué (tribunal de commerce de Paris, 6 octobre 1999), que le tribunal de commerce a rejeté la demande en paiement de la société SL menuiserie

d'amiante dans les combles de leur maison que le diagnostiqueur avait omis de signaler dans son rapport, que ces derniers ne produisaient aucun devis relatif aux travaux de désamiantage de ces plaques de menuiserie

[R] a été engagé à compter du 5 décembre 2012 par la société Charpente escaliers menuiserie en qualité de menuisier-bardeur. 2.

d'une obligation de mise en garde à l'égard de la caution non avertie ; que le simple fait d'avoir occupé un poste de directeur commercial au sein d'une entreprise de promotion immobilière ou de menuiserie

Sogea entièrement responsable à l'égard du maître d'ouvrage, déclaré les sociétés Arc et Sema entièrement responsables à l'égard de Sogea des désordres affectant respectivement les carrelages et les menuiseries

l'entretien de la remise en état et de toutes réparations de quelque nature qu'elles soient et même de tous remplacements qui deviendraient nécessaires, le tout relativement aux plomberies, fumisterie, menuiserie

société civile d'architectes "Atelier 15 000" et sous la direction du groupement d'intérêt économique Gerha (GIE) ; que des désordres, affectant les réseaux d'assainissement, les façades et les menuiseries

industrielle du logement Flandres Artois (société IDL), assurée auprès de la société Lilloise d'assurances et de réassurances (SLAR) ; que la construction a été réalisée selon un procédé SIGMA, les menuiseries

découverte des faits est parfaitement naturelle et légitime ; que Vincenzo X... prétend encore que son employeur était informé de l'intervention de ses salariés dans les locaux de la société Bat Menuiserie

B..., D... et X..., architectes, ont été déclarés responsables des désordres survenus dans les panneaux de menuiserie composant les façades d'un ensemble immobilier construit sous leur maîtrise d'oeuvre