Les centres hospitaliers régionaux définis à l'article L. 6141-2 peuvent comporter une unité chargée de donner avis et conseils spécialisés en matière de diagnostic, pronostic, traitement et éventuellement prévention des intoxications humaines, dénommée

Article Annexe I

—

Les graisses, huiles et esters méthyliques d'acides gras issus de l'opération de valorisation sont stockés distinctement des autres déchets et produits éventuellement gérés sur le site de l'installation.

Article D6141-37

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 64 > 27

Code de la santé publique

Les centres antipoison sont chargés de répondre, notamment en cas d'urgence, à toute demande d'évaluation des risques et à toute demande d'avis ou de conseil concernant le diagnostic, le pronostic et le traitement des intoxications humaines, accidentelles

Article Annexe II

—

Méthyle N-(2-methoxyacetyl)-N-(2,6-xylyl)-DL-alaninate. 0,05 (*) (*) Indique le seuil de détection.

Article Annexe II : Tableau n° 27

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 74 > 63

Code de la sécurité sociale

mise à jour : 15 septembre 1955 DÉSIGNATION DES MALADIES DÉLAI de prise en charge LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies Vertiges. 7 jours Préparation, emploi et manipulation du chlorure de méthyle

Article Annexe

—

LISTE DES FILTRES ULTRAVIOLETS QUE PEUVENT CONTENIR LES PRODUITS COSMETIQUES NUMÉRO SUBSTANCES CONCENTRATION AUTRES LIMITATIONS CONDITIONS D'EMPLOI a b c d e 2 Sulfate de méthyle de N, N, N-triméthyl [(oxo-2 bornylidène

Article Annexe II : Tableau n° 3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 74 > 62

Code de la sécurité sociale

INTOXICATION PROFESSIONNELLE PAR LE TETRACHLORETHANE Date de création : 4 janvier 1931.

Article Tableau n° 8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 07 > 79

Code rural (nouveau)

Accidents aigus : 30 jours Intoxications subaiguës ou chroniques : 1 an Manipulation et emploi de sulfure de carbone et de tout produit en contenant, notamment : - dans les travaux de traitement des sols et des cultures, et de dégraissage du matériel

Article Tableau n° 40

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 08 > 09

Code rural (nouveau)

Intoxication professionnelle par l'oxyde de carbone DÉSIGNATION DE LA MALADIE DÉLAI DE PRISE LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX Syndrome associant céphalées, asthénies, vertiges, nausées, confirmé par la présence dans le sang d'un

Article ANNEXE I 6

—

: 0,14 : : Déméton-S : : : -méthyl .. : 0,3 : : Naled .. : 0,3 : : Diméthoate ..

LEGIARTI000037844986

—

Additifs Les esters méthyliques d'acides gras doivent être additivés dès leur production et avant stockage d'un additif antioxydant ayant des performances au moins équivalentes à celles d'une incorporation de 1 000 ppm de buthylhydroxytoluène (BHT) et

Article Annexe I

—

eau mg/kg - 500 Contamination totale mg/kg - 24 Corrosion à la lame de cuivre (3h à 50°C) cotation Classe 1 Stabilité à l'oxydation (à 110°C) heures 8,0 - Indice d'acide mg KOH/g - 0,50 Indice d'iode g iode/100g - 120 Teneur en ester méthylique

Article (suite 1)

—

MONOALKYLIQUE (C1-C6) DU POLY(2-8)ALKYLÈNEGLYCOL 17 Acétate de méthylcellosolve ACÉTATE DE L'ÉTHER MÉTHYLIQUE DU PROPYLÈNEGLYCOL 17 ACÉTATE DE MÉTHYLE 17 Acétate de 1-méthyléthyle ACÉTATE D'ISOPROPYLE 17

Article Annexe II : Tableau n° 14

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 75 > 01

Code de la sécurité sociale

. - Intoxication suraiguë avec hyperthermie, oedème pulmonaire, éventuellement atteinte hépatique, rénale et myocardique. 3 jours Préparation, emploi, manipulation des dérivés nitrés du phénol (dinitrophénols, dinitro-orthocrésol, dinoseb, leurs homologues

Article Annexe II : Tableau n° 11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 74 > 62

Code de la sécurité sociale

INTOXICATION PROFESSIONNELLE PAR LE TETRACHLORURE DE CARBONE.

Article (suite 2)

—

-2-butyle-2 ALCOOL tert-AMYLIQUE 17 Alcool de méthyl-2-butyle-4 ALCOOL ISOAMYLIQUE 17 Alcool de méthyl-3-butyle-1 ALCOOL ISOAMYLIQUE 17 Alcool de méthyl-3-butyle-3 ALCOOL tert-AMYLIQUE 17 Alcool de 2-méthyl

Article 2

—

Est dénommé "fioul domestique" le mélange d'hydrocarbures d'origine minérale ou de synthèse et éventuellement d'esters méthyliques d'acides gras conformes à l'arrêté du 30 juin 2010 relatif aux caractéristiques des esters méthyliques d'acides gras, destiné

Article 2

—

Est dénommé " gazole non routier " le mélange d'hydrocarbures d'origine minérale ou de synthèse et éventuellement d'esters méthyliques d'acides gras conformes à l'arrêté du 30 juin 2010 relatif aux caractéristiques des esters méthyliques d'acides gras

Article Annexe II : Tableau n° 13

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 74 > 62

Code de la sécurité sociale

INTOXICATIONS PROFESSIONNELLES PAR LES DERIVES NITRES ET CHLORONITRES DES CARBURES BENZENIQUES DÉSIGNATION DES MALADIES DÉLAI DE prise en charge LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies Manifestations

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