Il ajoute que la Société COURBU VITRAGES est également responsable du préjudice subi par la Société FERMETURES ANTILLAISES, dans la mesure où l'expertise a retenu que COURBU VITRAGES a commis une faute

Se prévalant de la défectuosité de deux blocs portes (vitres fissurées) la société Hemond Pitois menuiserie a attrait la Sas Decayeux devant le tribunal de commerce d'Amiens par acte d'huissier du 21 septembre

Elle précise que les désordres affectaient les bâtiments A et B et le logement n° 101, qu'il s'agissait de fissures, d'éclats et de rayures affectant cent quatre-vingt-huit vitrages et qu'il a été remédié

Considérant que les requêtes de l'association des professionnels du film pour vitrage (APFV) et autres, de M.

dont la rupture est à l'origine du sinistre était fissurée ; que cette fissuration avait été constaté par huissier le 24/10/2001 et ce constat lui était notifié le 30/11/2001 ; qu'elle n'avait pas à mettre

pour origine une dépression à l'intérieur du double vitrage, engendrant une diminution de la lame de gaz entre les deux composants constituant le double vitrage et aboutissant à la fissuration puis à

Le fer composant cette ossature, oxydé par l'humidité au fil des années, a gonflé et s'est délité, d'où la désolidarisation des châssis vitrés et la fissuration des vitrages et la chute d'un bandeau en

Outre le non-respect des procédures internes, le vitrage a été illégalement retiré du stock Carglass avec le risque d'altérer la qualité du vitrage (rayure, casse...) voire même la perte du vitrage si

des vitrages livrées par la société Minco ; - un expert d'assureur a estimé que ces désordres sont liés à une surpression à l'intérieur des doubles-vitrages, lesquels ont été fabriqués à une altitude

Le bail prévoit notamment à la charge du preneur l'entretien et tous travaux de plomberie électricité toiture chauffage menuiserie vitrage charpente et intérieur du local.

Le litige est relatif à des bris spontané des vitres formant le meuble vitrine réfrigéré d'une charcuterie.

, l'absence de " gouttes d'eau " aux menuiseries extérieures, un défaut de finitions d'enduit à la base du mur de clôture, la présence de chaux sur des vitrages et menuiseries extérieures, des fissures

d'avoir choisi un vitrage " EKO ", celle-ci leur ayant elle-même proposé ce type de vitrage, ceci ressortant de leurs propres écritures, sans vérifier que ce vitrage soit adapté.

, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société Hydro buildings systems du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre la société Isovation ; Sur le moyen unique, tel qu'il figure

Les appelants ont alors indiqué se désister de leurs demandes exclusivement à l'encontre de la société Virage-viager et mettre en cause la société Coremimmo.

et double vitrages ; que dans les contrats de travail était insérée une clause de non-concurrence d'une durée de un an ne comportant pas l'octroi aux salariés, pendant la période d'interdiction, d'une

Plus particulièrement, des fissures sont apparues sur le verre feuilleté extérieur des vitrages, lesquels ont également présenté un phénomène de bullage.

Une bande d'aluminium collée a été rajoutée sur le solin inférieur à hauteur du vitrage.