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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
377 résultats pour « escalier »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article T 19
Protection des escaliers des bâtiments
Article 87
Les escaliers desservant les niveaux situés au-dessous du niveau de référence ne doivent pas aboutir dans les escaliers desservant les niveaux situés au-dessus du niveau de référence.
Article REF 41
Escaliers Les zones en étage comportant des locaux à sommeil doivent être desservies au minimum par un escalier encloisonné tel que défini à l'article REF 13. Des délais de réalisation pourront être accordés par la commission de sécurité.
Article R 12
. - Les escaliers doivent être cloisonnés dans les conditions fixées à l'article CO 22.
Article U 31
Les plans inclinés de pente inférieure à 12 p. 100 peuvent être considérés comme sorties normales sous réserve d'être installés à demeure et que les étages qu'ils desservent comportent également au moins un escalier normal.
Article AS 8
Entretien des escaliers mécaniques et trottoirs roulants
Article O 6
En aggravation des dispositions de l'article CO 35 (§ 3), les circulations reliant les escaliers entre eux, les escaliers aux sorties et les sorties entre elles ont une largeur de deux unités de passage au moins. § 2.
Article O 5
Les escaliers doivent être encloisonnés dans les conditions fixées à l'article CO 22.
Article 242-11.06
Protection des escaliers et des ascenseurs dans les locaux d'habitation et de service
Article CO 57
En tout état de cause, le public ne doit pas avoir plus de 40 mètres à parcourir pour gagner un escalier.
Article CO 49
Répartition des escaliers et distances maximales à parcourir § 1.
Article U 27
La largeur et le tracé des dégagements, couloirs, escaliers desservant des locaux où sont en traitement des malades ne pouvant se déplacer par leurs propres moyens doivent permettre le passage facile d'un brancard.
Article 88
1. - Les voies inclinées à plus de 25° où s'effectue une circulation normale du personnel doivent, si elles ne sont pas taillées en escalier ou pourvues d'échelles, être munies d'un câble ou d'une barre servant de rampe. 2. - Si leur inclinaison dépasse
I. - Les voies inclinées à plus de 25 °C où s'effectue une circulation normale du personnel doivent, si elles ne sont pas taillées en escalier ou pourvues d'échelles, être munies d'un câble ou d'une barre servant de rampe.
Article CO 54
Escaliers et ascenseurs à l'air libre § 1.
Article U 16
Article O 11
Les escaliers desservant les étages doivent être répartis de manière à éviter des culs-de-sac.
Article S 17
Les escaliers desservant les étages doivent être répartis de manière à éviter les culs-de-sac.
Article R 21
Article GA 36
Ascenseurs, escaliers mécaniques, trottoirs roulants Le chapitre IX du livre II du règlement de sécurité est applicable à l'exception de sa section 2.
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