Il ne devra pas monter et descendre du camion plus de six fois par jours donc ne pas monter et descendre plus de trois escaliers par jour.

cages d'escaliers et de leurs paliers - l'entretien et les réparations des tapis posés dans les escaliers principaux (mais non ceux des portes palières qui sont personnels aux propriétaires) - les réparations

I..., de la SCP Potier de La Varde, Buk-Lament et Robillot, avocat de l'association Escalières, de la SCP Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat de M.

de nuit en sous-sol s'étendant sous le corps de bâtiment A, sous la cour commune et sous le corps de bâtiment B, avec sas d'entrée au rez-de-chaussée dans la cour, sortie de secours dans la cage d'escalier

ainsi qu'au paiement d'indemnités au bénéfice de chacune des parties civiles ; "aux motifs que Jean-Claude Y... ne pouvait ignorer que les agents des impôts n'étaient pas en état de supposer qu'un escalier

travail, qu'il n'était pas possible de prendre des mesures de la gaine sans accéder à la toiture ; "que les instructions données par le chef d'atelier impliquaient au moins implicitement cette escalade

attaqué et des pièces de procédure qu'un salarié de la société Piani, chargé de la dépose de poteaux téléphoniques, a fait une chute mortelle d'une hauteur de cinq mètres, alors qu'il avait entrepris d'escalader

tapis, l'ascenseur principal, l'escalier de service et l'ascenseur de service.

travaux à leurs frais ; Attendu que le syndicat des copropriétaires fait grief à l'arrêt d'accueillir cette demande, alors, selon le moyen, "que le syndicat avait fait valoir que la largeur de l'escalier

"en ce que l'arrêt attaqué a rejeté la requête en confusion de peines formée par le condamné ; "aux motifs que le casier judiciaire de Alain X... mentionne au total six peines qui montrent une escalade

de violences dans laquelle l'altercation les menait ; que s'il était, selon toute vraisemblance, dans le cadre d'une escalade de violences, davantage destiné à la faire souffrir encore plus qu'avec les

principal et l'escalier de service de l'immeuble au moyen du percement de la cage d'escalier entre le cinquième et le sixième étage, afin de permettre aux logements du 7ème étage, dont l'accès se fait

X..., employé par la société SKF France, a fait une chute alors qu'il se trouvait sur l'escalier menant à une passerelle située à 1,40 mètre du sol, en transportant une charge de 32 kilos ; que l'arrêt

motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a prononcé la mise en accusation de Patrice De D... du chef de recel d'objets d'art provenant de vols commis à l'aide d'effraction ou d'escalade

frères ; Attendu que le syndicat des copropriétaires fait grief à l'arrêt de déclarer irrecevable sa demande en paiement des reprises pour les désordres affectant le bois des balcons, terrasses et escaliers

soutènement a été élevé par le prévenu, ne respectant pas le libre passage des piétons en vertu de l'article R. 160-25 du Code de l'urbanisme ; qu'en vain, il avance avoir aménagé une descente en escalier

été partie à cet acte ; qu'en retenant en l'espèce que l'acte d'acquisition de sa propriété de Mme [E] (C 265) précisait expressément que le passage permettait l'accès à un escalier

grief à l'arrêt attaqué (Paris, 22 juin 1994) de le débouter de sa demande en nullité de la sixième résolution de l'assemblée générale du 22 mars 1990, ayant donné son accord aux copropriétaires de l'escalier