Codes de loi français

Article Annexe 4

Ce dispositif peut être, pour les compteurs électromécaniques, un repère sur le disque permettant de compter le nombre de révolutions du rotor et, pour les compteurs statiques, le dispositif électronique interne de sortie d'impulsions.

Article 221-V/27

le(s) site(s) internet du ou des services hydrographiques ayant produit les documents, ou fournis sous forme de CD-ROM, les fichiers numériques des documents et de leurs éléments de mise à jour doivent être conservés à bord sur un support physique (disque

Article Annexe I

TAMBOURS DE FREIN, DISQUES DE FREIN 1.1.8.a.6 Disque ou tambour légèrement usé [Loc.] Mineure 1.1.8.a.7 Disque ou tambour usé ou encrassé [Loc.]

LEGIARTI000030745415

trimestrielle de conjoncture dans la promotion immobilière Trimestrielle Transport SOeS Enquête trimestrielle sur les prix du transport ferroviaire de fret Trimestrielle Enquête sur la durée du travail des conducteurs routiers par lecture des disques

LEGIARTI000032507568

économiques dans le secteur des pêches maritimes Annuelle DPMA/LEMNA/IFREMER Transport Enquête trimestrielle sur les prix du transport ferroviaire de fret Trimestrielle SOeS Enquête sur la durée du travail des conducteurs routiers par lecture des disques

Article 1

III Assistant de production spectacle vivant et disque. 323p 5 ans LES FORMATIONS D'ISSOUDUN. III Assistant(e) juridique. 324p 3 ans CCI DE ROUEN.

Article Annexe I

TAMBOURS DE FREINS, DISQUES DE FREIN 1.1.15. CÂBLES DE FREINS, TIMONERIE 1.1.16.

Article 30-0 A

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 09 > 95

visco-élastiques utilisés en ophtalmologie pour la pose d'implants cristalliniens issus de dérivés de tissus d'origine animale non viables ou en comportant ; – sources radioactives implantables dites " Grains d'iode 125 " ; – valves cardiaques à bille, à disque

Article Annexe

Un frein est considéré comme étant à froid lorsque la température mesurée sur le disque ou à l'extérieur du tambour, est inférieure à 100 °C ou quand les freins n'ont pas été utilisés pendant une heure avant l'essai.

Article Annexe V

TRAVAIL C241 Sciage par fil ou disque Fil ou disque. 13 200 Résultat par année. C251 Sciage par châssis classique Châssis classique. 66 000 Résultat par année.

Article 8

d'arrêt d'autobus et des marques indiquant les emplacements de livraisons qui sont jaunes ; -des marques temporaires (chantiers) jaunes ; -des lignes délimitant le stationnement dans les zones de stationnement à durée réglementée avec contrôle par disque

Article Annexe I

La documentation juridique, fiscale ou sociale de base est à la disposition des employés sous forme de disques optiques compacts (CD-ROM). Les demandes particulières passent par la consultation de bases de données externes.

Article Annexe I

TAMBOURS DE FREINS, DISQUES DE FREINS 1.1.14.a.1. Disque ou tambour légèrement usé [Loc.] Mineure 1.1.15.

Article 1

multimédia 320t Formasoft III Technicien intégrateur web 320t Buroscope III Maquettiste infographiste 322t EPLE - GRETA de la création, du design et des métiers d'art III Vendeur-responsable de rayon en produits culturels - option livre, option disque

Article 2-1

M6c qui indique la durée limite maximum du stationnement avec contrôle par disque, ainsi que les limites de la période d'application de la mesure. M 6 d qui indique que le stationnement est payant avec parcmètre.

Article Annexe 5

Connaître la réglementation spécifique des véhicules du groupe lourd en matière de limitations de vitesses, (en fonction des catégories, du type de voie, apposition de disques de limitation à l'arrière des véhicules lourds, des remorques...).

LEGIARTI000032916893

Le fournisseur du JPE spécifie les paramètres de configuration minimale requise (système d'exploitation, processeur, mémoire RAM, disque dur, carte graphique, etc.) permettant de garantir le bon fonctionnement du logiciel. 3.3.

Article Annexe 1

Thème 5 : caractéristiques du véhicule, plaques, disques limitations de vitesses, dispositifs réfléchissants/ catadioptres, protections latérales : Le candidat présente son véhicule : - marque, type, puissance ; - il annonce les porte-à-faux avant

Article Annexe I (suite)

travaux à effectuer et des dossiers à tenir ; - des choix d'organisation de l'entreprise ; - d'un support organisé, perçu au travers d'une interface graphique ; - de consignes de travail, de méthodes et d'objectifs ; - d'une documentation sur papier ou disque