Estimant être victime d'une voie de fait sur sa parcelle, la société Cofic a assigné le 16 octobre 2007, en réparation, la commune du Diamant devant un tribunal de grande instance.

relative à une saisine présentée par la société Time and Diamond

plus caractérisé qu'à tout le moins la cour d'appel devait vérifier si cet ensemble considérable de documents remis à l'inspecteur agréé et assermenté de l'URSSAF ne comportait pas les indications soi-disant

passif de la SAS ATELIER DU DIAMANT NOIR à la somme de 31.874,86 euros ; - condamner la SAS ATELIER DU DIAMANT NOIR à payer à la la SCI DU DIAMANT NOIR la somme de 2.000 euros à titre de dommages et intérêts

Ruddy Duville, président de l'association Le Diamant Rassemblée, de Me Landais, avocate de la SARL COFIC, et de Me Bel, avocate de la commune du Diamant. Considérant ce qui suit : 1.

complémentaire du 17 décembre 2022 de l'association "comité citoyen du Diamant" commençant par " Pourquoi le Maire du Diamant () " et finissant par " () Le Tribunal appréciera !

I DU DIAMANT S. A. R. L DEKO X... C/ CONSORTS Y... Z... S. A. R.

La SCI Fort Diamant Downtown, la SCI Fort Diamant Uptown, la SARL F2M Communication et M.

[B] ; - Condamné la SAS Diamant Automobiles à payer à M.

EN CONSÉQUENCE, la Cour : REJETTE le pourvoi ; Condamne les sociétés Les Diamants et BR associés, ès qualité de mandataire judiciaire de la société Les Diamants aux dépens ; En application de l'article

SCI DIAMANT (ci-après la SCI DIAMANT) a fait signifier à la locataire son refus de renouvellement du bail et refus de paiement d'une indemnité d'éviction, arguant du défaut d'immatriculation de Madame

Elle a réalisé plusieurs opérations sur une site internet " Bank of Diamonds " à partir de son compte.

-B...est seule poursuivie pour avoir détourné en janvier 1989 un diamant de 3, 32 carats monté en bague au détriment de la victime, qui le lui avait confié dans le but d'obtenir que le prix de sa revente

[V] [S] sont de nature à engager sa responsabilité civile à l'égard de la SCI LES DIAMANTS , - dire et juger que le montant du préjudice subi à ce jour par la SCI LES DIAMANTS s'élève à la somme de 58.826,89

le premier moyen, pris en sa première branche : Vu l'article 1984 du code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la Société guadeloupéenne de financement (Soguafi) a assigné la société Le Diamant

Si la société CHAMPAGNE TROUILLARD justifie en revanche qu'elle a déposé le 31 juillet 1957, soit 9 ans avant le dépôt de la marque "Diamant Bleu" par la société HEIDSIECK & C° MONOPOLE, la marque "Diamant

de sécurité sociale (ACOSS) a réintégré diverses charges dans l'assiette de la contribution instituée par l'article L. 245-1 du Code de la sécurité sociale, due par les sociétés Laboratoires Roussel Diamant

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 25 septembre 2023, l'association Diamant Futsal, représentée par Mes Cugny-Larrey et Glevarec, demande au juge des référés, saisi sur le fondement