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2 445 résultats pour « cyclisme »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

61372618cd58014677422e7e

Cassation

5 novembre 2002

5 novembre 2002

particulier ; "aux motifs que, sur la bonne foi, par sa tonalité générale et par l'addition d'éléments tous destinés à convaincre le lecteur de l'implication de Bernard C... dans le dopage des coureurs cyclistes

Source officielle

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CE

2ème - 7ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000032928890

Admin. suprême

22 juillet 2016

22 juillet 2016

A...B..., coureur professionnel sous contrat au sein de l'équipe cycliste de l'armée de terre et licencié auprès de la Fédération française de cyclisme, a remporté l'épreuve de cyclisme sur route dite

Source officielle
CE

Juge des référés

CETAT:CETATEXT000032072776

Admin. suprême

12 février 2016

12 février 2016

, sous déduction de la période d'interdiction déjà purgée en application de la sanction prise à son encontre le 10 juin 2015 par la commission nationale de discipline de la Fédération française de cyclisme

Source officielle
CC

civ2

60794d489ba5988459c486f4

Cassation

19 avril 2005

19 avril 2005

X... se serait trouvé privé de toutes activités physiques, méconnaissant ainsi les termes même de ses conclusions suivant lesquelles "il pratique le cyclisme et la chasse" ; 2 ) que la limitation du

Source officielle
CC

civ2

6137248acd580146774165c2

Cassation

4 janvier 2006

4 janvier 2006

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la Fédération française de cyclisme de ce qu'elle s'est désistée de son pourvoi,

Source officielle
CE

10/ 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007780935

Admin. suprême

13 novembre 1992

13 novembre 1992

X... demande que le Conseil d'Etat : 1°) annule la décision du 29 juin 1984 par laquelle le président de la Fédération Française de Cyclisme a infligé à M.

Source officielle
CC

cr

613724a4cd580146774172ba

Cassation

16 janvier 1992

16 janvier 1992

défense invoqué par X... et l'a ainsi déclaré coupable de blessures volontaires ; "aux motifs que le 15 août 1989, les services de la gendarmerie ont été informés qu'un incident venait d'opposer un cycliste

Source officielle
CE

2EME ET 7EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008172685

Admin. suprême

15 juillet 2004

15 juillet 2004

X, coureur cycliste licencié à la fédération lituanienne de cyclisme, a été soumis à des prélèvements dans le cadre d'un contrôle anti-dopage mené le 30 septembre 2000, au terme de la première étape de

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007838544

Admin. suprême

11 juin 1993

11 juin 1993

X... par la ligue du cyclisme professionnel français s'est fondé sur le comportement et les déclarations de M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C201449

Cassation

29 novembre 2018

29 novembre 2018

pas à un sport d'équipe ; que la rémunération versée par l'association Criterium cycliste professionnel l'est au cycliste qu'il n'est ni établi ni même allégué que ces derniers sont inscrits au registre

Source officielle
CE

10/ 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007748121

Admin. suprême

17 janvier 1990

17 janvier 1990

secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour Mme Jeannie X..., demeurant ..., et tendant à ce que le Conseil d'Etat annule pour excès de pouvoir une décision de la Fédération Française de Cyclisme

Source officielle
CC

cr

613725abcd5801467741fa85

Cassation

26 mars 1997

26 mars 1997

mémoire régulièrement déposé, le demandeur faisait valoir qu'il résultait des pièces de la procédure relative à l'infraction commise le 30 juillet 1993, que le vêtement placé sous scellé n° 1 (pantalon cycliste

Source officielle
CE

2ème / 7ème SSR

CETAT:CETATEXT000008199378

Admin. suprême

4 février 2004

4 février 2004

; 2°) ordonne la publication de sa décision au "Journal officiel" de la République française, au "Bulletin officiel" du ministère de la jeunesse et des sports, ainsi que dans les revues "La France cycliste

Source officielle
CE

2EME ET 7EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008161083

Admin. suprême

15 juillet 2004

15 juillet 2004

X, coureur cycliste licencié de la Fédération française de cyclisme, a été soumis à des prélèvements dans le cadre d'un contrôle anti-dopage mené le 15 juillet 2001 lors d'une compétition de cyclisme dont

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2010:C202199

Cassation

9 décembre 2010

9 décembre 2010

X... comme coureur cycliste professionnel pour un salaire de 10 000 F par mois net pour les saisons 2002 et 2003 dans l'équipe cycliste professionnelle de Saint-Quentin OKTOS ; 1524 € x 15,5 = 23 622

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO10263

Cassation

10 mars 2021

10 mars 2021

crédible, dont le siège est [...] , 2°/ à l'association Ligue nationale de cyclisme, dont le siège est [...] , 3°/ à l'association Cycle 2000, dont le siège est [...] , 4°/ à l'entreprise France cyclisme

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007836785

Admin. suprême

4 février 1994

4 février 1994

tribunal administratif de Lyon le 31 mars 1989, présentée par Mlle Annick X... demeurant ... et tendant à l'annulation de la décision en date du 5 janvier 1989 par laquelle la Fédération française de cyclisme

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2016:CO00998

Cassation

22 novembre 2016

22 novembre 2016

et plus particulièrement d'un adepte de vélo tout terrain, comprenant une coque (12) prévue pour s'adapter sur le crâne du cycliste, et des sangles (14) solidaires des parois latérales de cette coque

Source officielle
CC

soc

6079b20d9ba5988459c5572c

Cassation

7 février 1974

7 février 1974

SUR LES DEUX MOYENS REUNIS : ATTENDU QUE L'URSSAF FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE D'AVOIR DECIDE QUE ANQUETIL, ANCIEN COUREUR CYCLISTE PROFESSIONNEL, N'ETAIT PAS TENU DE PAYER DES COTISATIONS D'ALLOCATIONS

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2025:C100347

Cassation

28 mai 2025

28 mai 2025

Le journal affirmait que le Real Madrid Club de Futbol (le club) recourait aux services du docteur [C], qui était l'instigateur d'un réseau de dopage sanguin auparavant révélé dans le milieu du cyclisme

Source officielle