Tâche 2.4 Préparer les éléments du produit Tâches 2.4.1 Préparer les éléments du produit - Refendre, collage, marquage, compostage, parure, guttage, thermo-collage... . 3 - Réaliser la fabrication en série du produit.

Article ANNEXE 1

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clairs de : - départ, arrêt, allure ; - direction et demi-tour ; - recherche : porte, siège, passage piéton, escalier, escalier mécanique, abribus, caisse ou guichet d'un commerce et en fonction des besoins du maître, bouche de métro, tourniquet de compostage

Article Annexe

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dispositif dans le cadre des contrats signés par les titulaires d'un agrément au titre des déchets d'emballages ménagers avec les collectivités territoriales (tonnes brutes soutenues en sortie de centre de tri, récupérées après traitement et au titre du compostage

Article Annexe I

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L'exploitant établit un bilan annuel de la production de digestat et tient en outre à jour un registre de sortie mentionnant sa destination : mise sur le marché conformément aux articles L. 255-1 à L. 255-11 du code rural, épandage, traitement (compostage

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