les cessions de droits facturés par l'ensemble des ayants droit d'auteurs et droits voisins ; les dépenses liées à l'utilisation des studios ou de lieux de tournage à l'exclusion des lieux d'habitation ; les dépenses relatives aux décors, costumes, coiffures

Article ANNEXE II

—

SECTION COIFFURE Epreuve de reconnaissance des acquis de l'expérience professionnelle définie à l'annexe III (coefficient 1).

Article D311-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 52 > 67

Code de l'éducation

33 Services aux personnes 330 Spécialités plurivalentes sanitaires et sociales. 331 Santé. 332 Travail social. 333 Enseignement formation. 334 Accueil, hôtellerie, tourisme. 335 Animation culturelle, sportive et de loisirs. 336 Coiffure

Article L2333-55-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 72 > 39

Code général des collectivités territoriales

location de lieux loués spécifiquement pour l'organisation de la manifestation ; 5° Les dépenses de matériels ou de prestations de services relatives spécifiquement à la représentation de la manifestation, soit celles afférentes aux costumes, à la coiffure

Article 1

—

l'audiovisuel (INA) III Technicien(e) d'exploitation son 323m 5 ans Institut national de l'audiovisuel (INA) III Formateur mime 333 133 3 ans Commedia III Animateur formateur des métiers de la beauté 336w 2 ans Ecole technique privée d'esthétique et de coiffure

LEGIARTI000049820194

—

administration régie image son costumes maquillage coiffure

Article 223 a-II-2/20

—

d'habitation présentant un risque plus important d'incendie : - locaux de réunion contenant des meubles et éléments d'ameublement qui ne présentent pas un risque limité d'incendie et occupant une surface de pont égale ou supérieure à 50 m 2 - salons de coiffure

LEGIARTI000026498432

—

Coiffure. Location de véhicules ou de matériel de loisirs. Nettoyage d'articles textiles ou cuirs. Assistanat commercial. Relation commerciale grands comptes et entreprises. Relation commerciale auprès de particuliers. Relation technico-commerciale.

LEGIARTI000042466807

—

FLEURISTES ANIMAUX FAMILIERS 2002 BLANCHISSERIE INTERREGIONALE 2156 MAGASINS GRANDS POPULAIRES 2198 VENTE A DISTANCE ENTREPRISES 2216 COMMERCE DETAIL ET GROS A PREDOMINANCE ALIMENTAIRE 2528 MAROQUINERIE, ARTICLES VOYAGE, CUIR, SELLERIE 2596 COIFFURE

Article ANNEXE III

—

Ils sont dans la même tenue que la troupe qui rend les honneurs et portent la même coiffure qu'elle. La cérémonie se déroule de la façon suivante : 1.

Article 1

—

IV Maintenicien informatique 326r Centre de formation et de reclassement - GEFI IV Coordinateur du cadre de vie en secteur sanitaire et social 330 p OGEC LPP Saint Edmond IV Socio esthéticienne 330t Ecole technique privée d'esthétique et de coiffure

Article 50 undecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 30 > 13

Code général des impôts, annexe IV

électromécaniques à moteur électrique incorporé, à usage domestique. 85-16 Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques ; appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires ; appareils électrothermiques pour la coiffure

Article Annexe

—

Accordeurs de piano et restauration d'autres instruments de musique. 95.29Z-F Réparation non classées ailleurs. 96.01A-Z Blanchisserie-teinturerie de gros. 96.01B-Q Laveries, blanchisserie et teintureries de détail. 96.01B-R Pressings. 96.02A-A Coiffure

Article ANNEXE

—

Commission professionnelle consultative de la coiffure : Décret n° 75-342 du 9 mai 1975.

Article IV

—

Organisations religieuses, philosophiques et politiques. 91. 3AA 1, 30 TC Associations culturelles et socio-éducatives ne gérant pas d'équipements. 91. 3EA 1, 60 TC Autres services fournis à la collectivité. 91. 3EB 1, 60 TC Coiffure

Article 223 a-II-2/02

—

Les locaux d'habitation comprennent les locaux de réunion, coursives, locaux sanitaires, cabines, bureaux, hôpitaux, cinémas, salles de jeux et de loisir, salons de coiffure, offices ne contenant pas d'appareils de cuisson et locaux de même nature. 11

Article 221-II-2/3

—

chapitre, sauf disposition expresse contraire, les définitions suivantes sont applicables : 1 Les locaux d'habitation sont les locaux de réunion, coursives, locaux sanitaires, cabines, bureaux, hôpitaux, cinémas, salles de jeux et de loisir, salons de coiffure

Article 1

—

IV Conducteur de train 311u 5 ans SNCF mobilités (SNCF) IV Secrétaire médico-administratif(ve) 324t 5 ans La Compagnie de Formation - Pigier Lyon IV Socio esthéticienne 330t 2 ans SAS ETPEC Giorgifont (Ecole technique privée d'esthétique et de coiffure

Article Annexe

—

. : franchises de coiffure ou d'hôtellerie).

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