Georges Y..., celui-ci s'est porté caution solidaire de deux prêts consentis à cette dernière société par les sociétés Quanta et Composant Industrialisés pour le Bâtimant (CIB) filiales du groupe Caroni

se poursuivait sur la porte avant gauche du véhicule de la victime et ont relevé la continuité des tâches de goudron et de boue sur ces deux éléments de carrosserie ; qu'en outre, M.

de chaussures de sécurité, pas de déplacements fréquents, surtout sur terrain accidenté inégal, pas de station debout prolongée", en précisant dans le deuxième avis qu'il était "apte à un poste de cariste

Z... exerçait une activité de carrossier ; que le 9 août 2003, l'incendie d'origine criminelle qui a dévasté ce local s'est propagé dans les locaux du garde-meubles entraînant la destruction des objets

maladie du salarié a duré moins de deux mois, que l'employeur a engagé dès le 3 juin 2013 un autre carrossier par un contrat à durée indéterminée, et a engagé la procédure de licenciement de M.

que l'arrêt attaqué a déclaré Manfred X... coupable d'atteinte sexuelle, sans violence, contrainte, menace, ni surprise, par un majeur, ascendant ou ayant autorité sur la victime, sur la personne de Caroline

Caroline, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, en date du 14 septembre 2004, qui, dans la procédure suivie contre José Y... du chef de blessures involontaires

motifs que : "- sur l'imprécision de la citation, que celle-ci est sans ambiguïté, contrairement à ce que prétend l'appelante, dès lors que Monique X... est poursuivie pour avoir employé une salariée, Caroline

Z..., avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'ayant constaté l'apparition de multiples traces sur la carrosserie du véhicule d'occasion, de

pris de la violation des articles 427 et 593 du Code de procédure pénale ; d "en ce que l'arrêt attaqué, après avoir relaxé Mme Z... du chef de coups et blessures volontaires a rejeté la demande de Cassoti

judiciaire et, sur l'action civile, a reçu Caroline Z... en sa constitution de partie civile et a condamné solidairement Luc et Isabelle Y... à lui payer la somme de 4 500 euros à titre de dommages et

Carson, les conclusions de M. Curti, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; !

, une caissière et un autre employé, et la responsable du magasin ainsi qu'une dizaine de clients ; "alors que les infractions aux dispositions de l'article L. 221-5 du Code du travail donnent lieu

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Carrosserie Coder Elie, société à responsabilité limitée, dont le siège

les gendarmes le 18 mai lorsqu'ils ont reçu la plainte et apparaissent sur les photos prises le même jour ; que les déclarations du prévenu lors de son audition par les gendarmes, selon lesquelles Caroline

à une peine de trois ans d'emprisonnement avec sursis et mise à l'épreuve pendant trois ans, et prononçant le retrait de l'autorité parentale de Khaddra Y... sur ses deux enfants mineurs Bruno et Caroline

procédure pénale ; "en ce que Roméo a été déclaré coupable de participation à une entente en vue de la cession de produits stupéfiants ; "aux motifs que Roméo entretenait avec ses deux comparses Caruso

multiple de 50 présentant l'avantage pour les deux caissières de n'effectuer que des prélèvements en billet ; - les retours en espèces non multiples de 50 pour lesquels les caissières ont prélevé les