l'article L. 212-7 du code du travail et ressortissant aux branches d'activités ci-après, telles qu'elles sont désignées par la nomenclature visée à l'article 1er : 15.11 Fabrication de produits réfractaires ; 15.13 Fabrication de vaisselle de ménage en céramique

Article ANNEXE I a

—

D'UN OUVRAGE COURANT T7 : Identifier et préparer les supports X T8 : Réaliser un calepinage simple X T9 : Effectuer les dosages et mélanges selon les quantités des produits à mettre en œuvre X T10 : Effectuer la pose collée des revêtements céramiques

LEGIARTI000050802679

—

23.32Z Fabrication de briques, tuiles et produits de construction, en terre cuite 23.41Z Fabrication d'articles céramiques à usage domestique ou ornemental 23.42Z Fabrication d'appareils sanitaires en céramique 23.43Z Fabrication d'isolateurs

Article 9

—

La dernière session d'examen de la spécialité "mise en œuvre des matériaux", option "matériaux céramiques", du baccalauréat professionnel organisée conformément aux dispositions de l'arrêté du 5 août 1998 aura lieu en 2014.

Article R122-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 96 > 15

Code de la propriété intellectuelle

l'article R. 122-2 sont les oeuvres originales graphiques ou plastiques créées par l'auteur lui-même, telles que les tableaux, les collages, les peintures, les dessins, les gravures, les estampes, les lithographies, les sculptures, les tapisseries, les céramiques

LEGIARTI000047814890

—

Versailles, au titre de son association : Etablissement public du musée du quai Branly-Jacques Chirac, au titre de son association : Centre national d'art et de culture Georges Pompidou, au titre de son association : Etablissement public Cité de la céramique

Article 5

—

Peuvent être utilisés au contact des eaux destinées à la consommation humaine : 1° (Abrogé) ; 2° Les matériaux à base de liants hydrauliques, y compris ceux au sein desquels sont incorporés des constituants organiques, les émaux, les céramiques et le

Article 7

—

Les correspondances entre les épreuves de l'examen organisé conformément à l'arrêté du 5 août 1998 portant création de la spécialité "mise en œuvre des matériaux", option "matériaux céramiques", du baccalauréat professionnel et les épreuves de l'examen

Article R541-50

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 66 > 98

Code de l'environnement

livre ; 2° Les personnes effectuant uniquement la collecte de déchets ménagers pour le compte de collectivités publiques ; 3° Les personnes qui collectent ou transportent des terres non souillées, des déchets de briques, de béton, de tuiles, de céramiques

Article R335-48

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 84 > 16

Code de l'éducation

Agriculture, pêche, forêt et espaces verts : c) Forêt, espaces naturels ; d) Aménagement paysager (parcs, jardins, espaces verts, terrains de sport) ; Transformations : e) Agro-alimentaires, alimentation, cuisine ; f) Matériaux de construction, verre, céramique

Article 1

—

Groupe IX : travail de la terre et du verre Classes : Céramique d'art et industrielle ; Faïencerie ; Verrerie, cristallerie ; Vitraux d'art ; Santons ; Poterie ; Restauration de céramique ; Soufflage du verre au chalumeau.

Article R421-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 35 > 92

Code du patrimoine

dépôts, aux dispositions prévues par les articles R. 422-5 et R. 423-1 à D. 423-18 : 1° Le musée du Louvre ; 2° Musée d'Orsay et musée de l'Orangerie-Valéry Giscard d'Estaing ; 3° Le musée du Moyen Age - thermes et hôtel de Cluny ; 4° Le musée de la céramique

Article ANNEXE

—

produits en céramique et en porcelaine. 23. 41 Fabrication d'articles céramiques à usage domestique ou ornemental. 23. 41Z Fabrication d'articles céramiques à usage domestique ou ornemental. 23. 42 Fabrication d'appareils sanitaires en céramique

Article Annexe 1

—

. ― Métiers de la céramique Histoire de la céramique en France du xviiie siècle à nos jours.

Article 1

—

Sous-groupe 4 R b (briqueterie, céramique de bâtiment, poterie).

Article Annexe IV-d

—

Sous-épreuve A 2 : Choix des matières et matériels U 21 Sous-épreuve B 2 : Préparation et organisation d'une fabrication U 22 Sous-épreuve B 2 : Préparation et organisation d'une fabrication U 22 Sous-épreuve A 2 : Matériaux céramiques

Article 98 A

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 29 > 87

Code général des impôts, annexe III

par l'artiste ou ses ayants droit ; 4° Tapisseries et textiles muraux faits à la main, sur la base de cartons originaux fournis par les artistes, à condition qu'il n'existe pas plus de huit exemplaires de chacun d'eux ; 5° Exemplaires uniques de céramique

Article annexe

—

Musée de la céramique, à Sèvres. Musée des monuments français. Musée des châteaux de Malmaison et de Bois-Préau. Musée du château de Compiègne. Musée du château de Pau. Musée de la Renaissance du château d'Ecouen.

Article Annexe 3 aux articles R. 113-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 87 > 43

Code du patrimoine

Décret n° 2009-1643 du 24 décembre 2009 portant création de l'Etablissement public Sèvres-Cité de la céramique. Décret n° 2010-669 du 18 juin 2010 portant création de l'Etablissement public du musée national Picasso-Paris.

Article Annexe 3-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 21 > 32

Code de commerce

Connaissance des arts et techniques Histoire et technique : ― des meubles et des sièges ; ― de la peinture, des estampes et des dessins ; ― de la gravure ; ― de la sculpture ; ― de la céramique ; ― de l'orfèvrerie et de la bijouterie ; ― des livres

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