Codes de loi français

Article Liste II

0,005 Aconit : - alcoolature Toutes formes 5 0,50 5 - sirop 100 Adonis vernalis : - extrait Toutes formes 2 0,20 1 - extrait fluide, plante, poudre Toutes formes 5 0,50 3 - Teinture

Article 2

l'emploi et la formation professionnelle de la branche professionnelle cuirs et peaux-Fédération française tannerie mégisserie (FFTM) ; Commission paritaire nationale pour l'emploi et la formation professionnelle de la brancheprofessionnelle de la blanchisserie

LEGIARTI000021087140

Ex 4403.20 Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris : - autres qu'enduits de peinture, de teinture, de créosote ou d'autres agents de conservation, de conifères, originaires de pays non européens. 4403.91 Bois bruts, même écorcés, désaubiérés

Article 1

Toucher immédiatement avec un peu de teinture d'iode et protéger avec un petit pansement les coupures, les écorchures que l'on s'est faites en maniant des marchandises suspectes.

Article Liste I

leurs sels : - polyéthylène sulfonate de sodium Pommades 5 1,5 Aconit (racine) : - extrait En applications sur la peau 0,25 0,50 Autres formes 0,25 0,01 0,25 - poudre Toutes formes 0,50 0,02 0,50 - teinture

Article ANNEXE 2

du commerce d'automobiles, de motocyles, de carburants, de charbons et combustibles, d'équipements du foyer, d'articles médicaux et orthopédiques et de fleurs, plantes, graines, engrais, animaux de compagnie et aliments pour ces animaux 33 Blanchisserie-teinturerie

Article III

Commerce de détail des bois de menuiserie de placage et contre-plaqués, de panneaux de particules et lattés. 52. 4PA 3, 60 Autres industries du cuir. 52. 7AC 2, 40 Location de linge et de vêtements professionnels associée à l'activité de blanchisserie

Article ANNEXE - TABLEAU 1

Teinture de fils, tissus, fourrures, cuirs, etc., au noir d'aniline ou autres colorants développés sur fibres. Manipulation ou emploi du brai de houille.

Article Annexe 322-3.A.1

de cuisson ; A/B 9 1 par 250 m2 - buanderies, séchoirs, lingeries, magasins, soutes à dépêche et à bagages A 9 1 par 250 m2 - lampisteries, magasins à peinture, magasins et laboratoires contenant des produits inflammables (teintures

Article Annexe II

Blanchisserie dite industrielle ; -commerce de gros ; 6 . Culture et spectacles : -culture et spectacles-bibliothèque et médiathèque ; 7 . Enseignement : -enseignement primaire ; 8 . Etablissements de nuit et de loisirs : -casino ; 9 .

Article 1

Groupe IV : métiers de l'habitation (travail des textiles et du cuir) Classes : Dessins pour textiles et papiers peints ; Tissage et tissage sur soie ; Impressions sur tissu ; Tapisserie restauration en tapis et tapisserie ; Tapis ; Métiers de la teinturerie

Article Annexe

Il (elle) compte et trie le linge sale, réceptionne et distribue le linge propre et peut assurer le suivi du service blanchisserie pour la clientèle.

Article D312-176-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 89 > 54

Elles assurent des prestations d'hébergement, de restauration, de blanchisserie. Elles sont ouvertes vingt-quatre heures sur vingt-quatre, tous les jours de l'année. II.

Article Annexe

Réparation de cycles. 95.29Z-C Atelier de retouches. 95.29Z-D Réparation d'articles de sport et de campement. 95.29Z-E Accordeurs de piano et restauration d'autres instruments de musique. 95.29Z-F Réparation non classées ailleurs. 96.01A-Z Blanchisserie-teinturerie

Article Annexe Ib

Préparation et mise en œuvre d'un ou plusieurs postes de fabrication à partir de consignes. 2.1 : Préparer les matières d'œuvre (coupe, apprêtage, entoilage, teinture, veille des stocks). 2.2 : Réaliser les opérations de patronnage : construction et

Article TABLEAU A

Teinture (Marchand en gros de matures premières pour la). Thé (Marchand de) en gros. Tissus de laine, de fil, de colon ou de soie (Marchand de) en gros. Ventes à l'encan (Directeur d'un établissement de).

Article Annexe Ia

Préparation et mise en œuvre d'un ou plusieurs postes de fabrication à partir de consignes. 2.1 : Préparer les matières d'œuvre (apprêtage, entoilage, teinture, veille des stocks). 2.2 : Réaliser des opérations de patronnage : construction et transformation

Article R3132-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 09 > 12

Indigo (teinturerie à l'). Maroquineries et mégisseries. Mise à l'eau des peaux, levage des pelains et des confits, conduite des étuves. Moulinage de fils de toute nature. Surveillance de la marche des machines de moulinage.

Article Annexe (3) à l'article R511-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 20 > 38

La puissance maximum de l'ensemble des machines pouvant concourir simultanément au fonctionnement de l'installation étant supérieure à 40 kW D 2330 Teinture, impression, apprêt, enduction, blanchiment et délavage de matières textiles : La

Article Annexe I

PRESCRIPTIONS GÉNÉRALES APPLICABLES AUX INSTALLATIONS CLASSÉES POUR LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT SOUMISES À DÉCLARATION SOUS LA RUBRIQUE N° 2330 "TEINTURE, IMPRESSION, APPRÊT, ENDUCTION, BLANCHIMENT ET DÉLAVAGE DE MATIÈRES TEXTILES" 1.