Codes de loi français

Article R312-52

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 78 > 67

national des interdits d'acquisition et de détention d'armes et sont titulaires d'une licence d'une fédération sportive ayant reçu, au titre de l'article L. 131-14 du code du sport, délégation du ministre chargé des sports pour la pratique du tir, du ball-trap

Article R312-66

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 78 > 68

Les fédérations sportives ayant reçu du ministre chargé des sports, au titre de l'article L. 131-14 du code du sport, délégation pour la pratique du tir, du ball-trap ou du biathlon, ainsi que les associations agréées membres de ces fédérations sont autorisées

Article 10

A compter du 1er novembre 2025, aucune session de formation régie par l'arrêté du 7 novembre 2017 modifié portant création de la mention « basket-ball » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur

Article 10

A compter du 1er septembre 2025, aucune session de formation régie par l'arrêté du 7 novembre 2017 modifié portant création de la mention « volley-ball et disciplines associées » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport

Article ANNEXE III-C

équivalentes X X Endurance : 3 classements dans le 1er tiers des partants en épreuves d'endurance AM 1 minimum ou équivalentes X Endurance : 3 classements dans le 1er tiers des partants en épreuves d'endurance AM Elite minimum ou équivalentes X X Horse Ball

Article 3-1

Roland-Garros en cas de participation d'une sportive ou d'un sportif français ; 14° Le Tour de France cycliste féminin ; 15° La compétition féminine cycliste “Paris-Roubaix” ; 16° Les demi-finales des championnats d'Europe féminin et masculin de basket-ball

Article ANNEXE III-B

Endurance : 3 classements dans le 1er tiers des partants en épreuves d'endurance AM 1 minimum ou équivalentes X X X X Endurance : 3 classements dans le 1er tiers des partants en épreuves d'endurance AM Elite minimum ou équivalentes X X X X X Horse Ball

Article 16

6 -Arrêté du 26 avril 2012 Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7 -Arrêté du 29 avril 2013 Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6 Arrêté du 21 mai 2004 portant création de l'unité capitalisable complémentaire base-ball

Article R312-54

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 82 > 55

9° de la catégorie C ; 3° bis L'acquisition des armes du 12° de la catégorie C ; 4° L'acquisition des armes, des munitions ou de leurs éléments de la catégorie C lorsqu'elle est faite par une association agréée pour la pratique du tir sportif, du ball-trap

Article 3

Liste des disciplines : -para-dressage ; -saut d'obstacles ; -concours complet ; -attelage ; -voltige ; -équitation western ; -endurance ; -horse ball ; -techniques de randonnée équestre de compétition (TREC) ; -hunter ; -tir à l'arc à cheval ; -pony

Article 1

des personnes physiques majeures titulaires ou ayant été titulaires d'une licence délivrée par la fédération sportive ayant reçu, au titre de l'article L. 131-14 du code du sport , délégation du ministre chargé des sports pour la pratique du tir, du ball-trap

Article R322-26

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 43 > 20

fixation ou de contrepoids tel que prévu à l'article R. 322-21 du présent code ou muni d'un dispositif non conforme aux prescriptions du même article ; 2° Mettre sur le marché des cages de buts de football, de handball, de hockey et des buts de basket-ball

Article R312-58

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 14 > 80

Toute personne morale ayant pour objet statutaire la pratique du tir sportif ou du ball-trap, la gestion de la chasse, la formation ou l'exploitation d'un stand de tir forain et qui acquiert une arme ou un élément d'arme de la catégorie C auprès d'un

Article R344-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 82 > 51

." ; 19° (Abrogé) 20° A l'article R. 312-40 : 21° (Supprimé) ; 22° A l'article R. 312-43-1, au premier alinéa du I après les mots : “, d'associations affiliées à la fédération française de ball-trap et de tir à balle ” sont ajoutés les mots : “, ou d'une

Article R345-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 82 > 52

territoire de la République ou à l'étranger, ou de toute autre pièce tenant lieu de permis de chasser étranger accompagné d'un titre de validation, annuel ou temporaire, du titre de validation annuel de l'année précédente ou de la licence de tir, de ball-trap

Article 30-0 B

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 54 > 22

plaque de lancer, matériel de fixation d'escrime …) ; matériels d'assistance et de pratique sportive adaptés pour les personnes en situation de handicap moteur (flotteurs latéraux d'aviron, rampes de mise à cheval, massues d'athlétisme, filets de volley-ball

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 86 > 51

Ball Genévrier oxycèdre à gros fruits. 2. Angiospermes : a) Monocotylédones : Aira provincialis Jordan Canche de Provence. Antinoria insularis Parl. Antinorie insulaire. Bromus fasciculatus C. Presl Brome en faisceaux.

Article Annexe II-1 (art. A212-1)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 70 > 84

BP JEPS spécialité " éducateur sportif ", mention " activités de basket-ball ", délivré jusqu'au 3 mars 2030. 4 Conduite de séances de découverte et de cycles de séances de découverte, d'initiation et d'apprentissage de basket-ball.

Article Annexe

Volley-ball Dans un jeu à effectif réduit, rechercher le gain du match par le renvoi de la balle, seul ou à l'aide d'un partenaire, depuis son espace favorable de marque en exploitant la profondeur du terrain adverse.