CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes

Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

6 108 résultats pour « autorisation à tester »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article Tableau n° 44

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 08 > 27

Code rural (nouveau)

de mécanisme allergique DÉSIGNATION DES MALADIES DÉLAI DE PRISE LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies Lésions eczématiformes récidivant après nouvelle exposition au risque ou confirmées par un test

Article Annexe II : Tableau n° 41

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 75 > 01

Code de la sécurité sociale

DÉSIGNATION DES MALADIES DÉLAI de prise en charge LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies Lésions eczématiformes récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmées par un test épicutané 15

Article 3

—

Un test initial est organisé en début de formation. Il se compose de deux épreuves théoriques portant sur tout ou partie des thématiques suivantes : - soutien opérationnel ; - formation du militaire ; - commandement.

Article R336-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 57 > 64

Code des assurances

Les entreprises mentionnées à l'article L. 310-3-2 effectuent chaque année un test d'exigibilité destiné à évaluer leur capacité à faire face à leurs engagements à l'égard des assurés et des entreprises réassurées dans des conditions détériorées de marché

Article 3

—

des tests susmentionnés.

Article 6-1

—

Ces derniers passent, dans des conditions garantissant leur anonymat, un test psychotechnique destiné à permettre une évaluation de leur profil psychologique.

Article 81-1

—

Des tests ou essais sans voyageurs, sur un système mis en service, de véhicules ou d'engins guidés non autorisés sur ce système, en dehors d'une procédure d'autorisation de mise en service, peuvent être réalisés à des fins d'innovation.

Article 7

—

L'original de l'attestation ainsi qu'une copie destinée au dossier de demande d'admission portant résultat des candidats au test destiné à évaluer le niveau de compréhension de la langue française et à l'épreuve d'expression écrite sont communiqués par

Article R5125-33-12

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 73 > 50

Code de la santé publique

unique dite “ IUD ” du test mentionné au 2° si ce code est disponible ou, à défaut, les informations suivantes : a) Le nom du fabricant ; b) La référence et le numéro de lot du test ; 4° La dénomination du médicament délivré le cas échéant, ainsi

Article Annexe I

—

LE TEST TECHNIQUE D'ACCÈS

Article Annexe II

—

TEST D'EXIGENCE PRÉALABLE

Article Annexe II : Tableau n° 70

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 74 > 63

Code de la sécurité sociale

DÉSIGNATION DES MALADIES DÉLAI de prise en charge LISTE INDICATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer ces maladies Lésions eczématiformes récidivant après nouvelle exposition au risque ou confirmées par un test épicutané positif spécifique.

Article 47-12

—

Tests de bon fonctionnement du véhicule de service.

Article 4

—

des tests d'exigences préalables mentionnés ci-dessus.

Article 3

—

des tests susmentionnés.

Article Annexe II

—

Le test à l'antiglobuline pratiqué sur ces globules rouges à l'aide d'une antiglobuline connue ne doit pas être positif.

Article 4

—

du test susmentionné.

Article A322-3-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 27 > 21

Code du sport

Ce test peut être réalisé avec ou sans brassière de sécurité. II.

Article 3

—

d'exigences préalables à l'entrée en formation, peut s'appuyer sur le directeur technique national du karaté et disciplines associées ou son représentant, pour la mise en œuvre et l'évaluation du test d'exigences préalables mentionné ci-dessus.

Article 14

—

L'épreuve d'admissibilité est une épreuve écrite, conçue sous la forme de tests professionnalisés : questionnaires à choix multiples, fiches techniques, tableaux, grilles, diagrammes, schémas ou croquis à analyser, à remplir ou à compléter, questions

Page 3 · 6 108 résultats

← PrécédentSuivant →