à cames et de définir si son état est satisfaisant ou non et, si leur état ne paraissait pas satisfaisant à l'inspection, de remplacer le turbocompresseur et l'arbre à cames (pièce n° 17) ; que M.

[K] fait grief à l'arrêt de rejeter sa demande en élagage des arbres se trouvant sur la propriété de M.

Y..., a saisi un tribunal d'instance afin d'obtenir l'abattage de l'arbre ainsi que le paiement de dommages-intérêts en réparation de son préjudice ; Attendu que M.

Y... élaguait un arbre pour le compte de M. X... et que M. X... et M.

Puis, par exploit du 20 novembre 2015, Monsieur [G] a assigné les époux [P] afin qu'il soit statué sur plusieurs points : la surélévation, le muret séparatif, la clôture, les ouvertures, ainsi que les arbres

Les juges ajoutent que le plaignant a découvert, sur sa parcelle cotée [Cadastre 1], plusieurs marquages à la peinture dégradant un rocher et des arbres, dont il a produit des photographies. 11.

francs ainsi qu'à des réparations civiles ; " aux motifs, intégralement adoptés, des premiers juges que Jean-Claude X... reconnaît à l'audience avoir fait procéder à deux reprises à l'élagage d'un arbre

opposant : 1°/ à la Mutuelle d'assurance des instituteurs de France (MAIF), dont le siège est [Adresse 4], 2°/ à l'association Corse Rand'eau, dont le siège est [Adresse 3], 3°/ à la société Arbre

de haute tige plantés dans la partie sud-ouest du parc attenant aux constructions ; que le procès-verbal du 1er février 1991 constate la disparition des arbres ; que la ville de Chatou soutient

pourvoi formé par la société Edilfibro, Spa, dont le siège est [...], contre l'arrêt rendu le 21 février 2017 par la cour d'appel de Limoges (chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Arbre

part, que les preneurs avaient bénéficié d'une autorisation d'abattage donnée par la précédente propriétaire le 1er septembre 1977 et, d'autre part, que l'expert n'avait retenu qu'un petit nombre d'arbres

bateau à la société SANDIMAR ; que ledit bateau a subi de graves avaries moteur ; en septembre 1979 : fuite d'huile entraînant un blocage du moteur, en janvier 1980 ; désacouplement de l'arbre

« 1°/ qu'il appartient à celui qui agit contre un garagiste d'établir que le désordre qu'il invoque est imputable à l'intervention du professionnel ; qu'en se bornant à relever que la rupture de l'arbre

la déclaration de culpabilité, que, même en admettant l'affirmation du prévenu selon laquelle les arbres abattus étaient vieux, en état de décrépitude et présentant un danger en cas d'incendie, il lui

Y... faisait valoir que la preuve de l'existence d'arbres sur les parcelles dont il était locataire résultait justement du procès-verbal d'état des lieux établi contradictoirement le 25 janvier 1989, par

sur le site existant, dont 25 à conserver après travaux, soit un abattage de 69 arbres, comprenant 20 arbres malades à abattre pour raison sanitaire et 49 arbres à abattre pour le chantier ; que cette

B..., ont assigné celui-ci pour obtenir la mise en conformité des arbres complantant sa propriété avec les prescriptions de l'article 671 du Code civil ; Attendu que M.

Je constate qu'au pied des arbres subsistant, la terre a été remuée, arrachée, qu'il subsiste des souches d'arbres coupés, des traces de racines coupées, les travaux exécutés au pied de ces arbres menacent