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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
61372655cd58014677424c1c
29 octobre 2003
29 octobre 2003
Yvan, contre les arrêts de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, en date du 18 juillet 2003, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs d'association de malfaiteurs en vue
Source officielleCour d'Appel
6253cd3abd3db21cbdd92aaa
10 novembre 2015
10 novembre 2015
Mme Yvonne Y... épouse Z... M. Claude Z... M. Jean-Pierre Z... Mme Nicole B... M Jules Z...
Source officielleCour d'Appel
6253ca75bd3db21cbdd8b180
25 mars 2008
25 mars 2008
COUR D'APPEL DE LYON DEUXIEME CHAMBRE CIVILE ARRET DU 25 Mars 2008 APPELANTE : Madame Yvonne X... épouse A... ... ...
Source officielleCour d'Appel
6253caf6bd3db21cbdd8c8bd
17 juin 2008
17 juin 2008
ORDONNANCE DE CLÔTURE DU : 23 mai 2008 ***** Par acte notarié du 23 mars 2004, la SCI Marti a acquis un immeuble occupé par une société dénommée Dopafen, déjà en liquidation judiciaire.
Source officielleCour d'Appel
6253ca24bd3db21cbdd8a2ee
14 décembre 2006
14 décembre 2006
Henri C..., père de la mariée, propriétaire immobilier et exploitant viticole dans l'Entre-deux-Mers, était décédé le 3 mai 1977, laissant une veuve et x enfants, l'appelante et son frère Yvon.
Source officielleciv1
61372142cd580146773f250d
6 juin 1990
6 juin 1990
LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Yvonne X...
Source officielleciv1
6137265fcd58014677425108
7 avril 1998
7 avril 1998
. - Saint-Albans - Victoria 3021, (Australie), agissant en son nom personnel et en sa qualité d'exécuteur testamentaire de son épouse Yvonne A..., en cassation d'un arrêt rendu le 6 mars 1996 par la cour
Source officiellecomm
613721c3cd580146773f7021
2 juin 1992
2 juin 1992
Yvan X..., demeurant à Deuil-La-Barre (Val-d'Oise), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 29 mai 1990 par la cour d'appel de Versailles (1re chambre, 2e section), au profit de la Banque populaire de
Source officielleciv1
607940e29ba5988459c3f7e8
16 juin 1970
16 juin 1970
ET YVONNE A...
Source officielleciv3
6137214ccd580146773f2a2b
23 octobre 1990
23 octobre 1990
LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme Jeanne X..., demeurant à Mont Saint-Aignan (Seine-Maritime), ..., 2°/ Mme Yvonne X...,
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2015:C100747
24 juin 2015
24 juin 2015
Franck et Yvan X...
Source officiellecr
6137264ecd58014677424862
12 novembre 2003
12 novembre 2003
. ; "aux motifs "qu'en réponse aux arguments déjà avancés par les avocats de Tania X... à l'appui de leur précédent appel, il sera renvoyé à l'arrêt du 22 mai 2003 de la chambre de l'instruction ; qu'ainsi
Source officielle6ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000019989614
16 décembre 2008
16 décembre 2008
Yvan A ; Vu le pourvoi, enregistré le 9 août 2004 au greffe de la cour administrative d'appel de Paris, présenté pour M. Yvan A, demeurant ... ; M.
Source officielleciv1
61372248cd580146773fbb31
15 juin 1994
15 juin 1994
Yvon Y..., demeurant à Paris (3e), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 28 octobre 1991 par la cour d'appel de Paris (1re chambre, section A), au profit de Mme Jacqueline X... divorcée Y..., demeurant
Source officielle1ère Chambre
63d0d5be81a7b805de12b5f4
24 janvier 2023
24 janvier 2023
LES OPALINES RICHEMONT Prise en la personne de son représentant légal [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Laure-anne BAI-MATHIS, avocat au barreau de METZ S.C.I.
Source officielleciv2
Donne défautc/M. Y
613721f5cd580146773f9099
25 mai 1993
25 mai 1993
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Yvonne X..., épouse Y..., en cassation d'un arrêt rendu le 26 septembre
Source officielleciv1
61372681cd580146774261a2
20 février 2001
20 février 2001
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Yvonne Y..., ayant demeurée ..., décédée en cours d'instance, en
Source officielleCour d'Appel
6253caafbd3db21cbdd8bc22
27 mars 2008
27 mars 2008
Yvon Théodore X... C / Priska Y... épouse X...
Source officielle5 SS
CETAT:CETATEXT000007705669
13 mars 1987
13 mars 1987
Vu la requête enregistrée le 3 mars 1986 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Yvonne X..., demeurant 19, cité des Genêts d'Or Loperhet à Plougastel-Daoulas 29213 , et tendant
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C100793
25 juin 2014
25 juin 2014
-Y...; EN MENTIONNANT QUE Mme Marie-Yvonne Y... est non comparante ; que, par courrier du 4 février 2013, Mme Marie-Yvonne Y... a fait connaître que sa mère avait spontanément désigné Michel pour être
Source officiellePage 3 sur 18