CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

4 007 résultats pour « Yannick LE »

TousCC
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c931bd3db21cbdd8787f

Appel

2 février 2005

2 février 2005

C/ Yannick Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca5abd3db21cbdd8acb6

Appel

18 décembre 2007

18 décembre 2007

Yannick en son opposition.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc48bd3db21cbdd8fade

Appel

13 septembre 2012

13 septembre 2012

le jugement du 28 juin 2007 que la situation financière des parties s'établissait de la manière suivante : 1- pour Yanick Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda8bd3db21cbdd940b6

Appel

3 juillet 2018

3 juillet 2018

Yannick X... et Mme Sylvie Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca56bd3db21cbdd8ab97

Appel

14 février 2008

14 février 2008

Demande du locataire tendant à être autorisé d'exécuter des travaux ou à faire exécuter des travaux à la charge du bailleur Affaire : SA SAINT-MARTIN CAMPING CARAVANING C/ Yannick

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb83bd3db21cbdd8dacb

Appel

5 novembre 2010

5 novembre 2010

APPELANTS Monsieur Yannick X...

Source officielle
CC

cr

613725c4cd5801467742061d

Cassation

29 septembre 1998

29 septembre 1998

A..., des liens privilégiés, les invitant "de temps en temps" au restaurant, leur remettant des pourboires pour des toilettes mortuaires ou des aides ponctuelles, rémunérant Yannick A... pour des travaux

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd36bd3db21cbdd92a01

Appel

9 novembre 2015

9 novembre 2015

Yannick X... a interjeté appel de cette décision. Les parties étaient convoquées par lettres recommandées avec avis de réception, celle adressée à M. Yannick X... étant retournée non réclamée.

Source officielle
CC

cr

6137264bcd58014677424703

Cassation

7 septembre 2004

7 septembre 2004

A... lequel avait retenu la jeune femme en la tenant par le bras contre le mur, tandis qu'il la tenait par l'autre ; que Yannick A... a reconnu avoir aidé Michel Y... à maintenir Isabelle Z...

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

5fdc3860c78abe5c54e120f9

Appel

12 décembre 2018

12 décembre 2018

Yannick.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbdcbd3db21cbdd8e7a8

Appel

19 octobre 2011

19 octobre 2011

SAINTE LUCIE DE PORTO-VECCHIO 20144 ZONZA défaillante Monsieur Yannick X... ...

Source officielle
CC

cr

61372698cd58014677426da1

Cassation

22 mars 2005

22 mars 2005

Yannick, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, en date du 27 mai 2004, qui, pour défaut d'assurance de responsabilité de la part d'un architecte, l'a condamné à 1 000 euros d'amende

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Z... de sa demande du chef de l'article 700 du NCPC dirigéec/Madame Virgine E

6253c97bbd3db21cbdd88780

Appel

15 juin 2006

15 juin 2006

Yannick Yves Daniel X... Y.../ M. Bernard Jean Marie Z...

Source officielle
CC

cr

613725dfcd580146774212e0

Cassation

19 septembre 2000

19 septembre 2000

formulée par les parties civiles ; " aux motifs qu'il convient de relever que l'information diligentée n'a pas permis d'objectiver les sanctions, les agissements ou les abstentions nuisibles dont Yannick

Source officielle
CC

cr

61372693cd58014677426b0e

Cassation

19 avril 2005

19 avril 2005

affirmé sans émettre la moindre réserve, que le prévenu avait heurté volontairement l'arrière droit de la voiture, provoquant ainsi l'accident ; que ces déclarations corroborent les accusations de Yannick

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c95cbd3db21cbdd88141

Appel

3 janvier 2006

3 janvier 2006

Yannick en ses observations.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd32bd3db21cbdd92910

Appel

27 octobre 2015

27 octobre 2015

Yannick Y... C/ Me Patrick Z...

Source officielle
CA

1ère ch. civile

6a044393cdc6046d4792127c

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

référé du président du tribunal judiciaire de Rouen date du 6 janvier 2026 SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES du [Adresse 1] à [Localité 1] représenté par son syndic, FONCIA NORMANDIE Représentant : Me Yannick

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8eebd3db21cbdd86b70

Appel

20 mai 2003

20 mai 2003

20 MAI 2003 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ: Monsieur LETOUZE, Président, Madame NIVELLE, Conseiller, Monsieur PATTE, Conseiller, 1 - EXPOSE DU LITIGE Par acte du 23 juillet 2002, la SARL Yannick

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca47bd3db21cbdd8a8ad

Appel

19 juin 2007

19 juin 2007

Yannick X... s'est trouvé en arrêt maladie. Par lettre du 31 décembre 2003 M.

Source officielle

Page 3 sur 201

← PrécédentSuivant →