motifs, manque de base légale ; " en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Abderzak X... coupable d'homicide et de blessures involontaires ; " aux motifs que le 22 mai 1997, vers 18 heures 45, une violente

Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Hanne, les observations de Me Ricard, avocat de M.

Des panneaux écrits dans la langue de Dante, dans ce service de chirurgie, un malade sur deux vient de la péninsule.

Suivant requête notifiée par acte d'huissier de justice en date du 15 novembre 2007, Richard Max Y... a fait assigner devant le tribunal de première instance Richard Camille Y..., Vincent A... et Marisa

Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Hanne, les observations de Me Vincent, avocat de la Caisse de mutualité sociale agricole (CMSA) de la Moselle, de Me Ricard, avocat de

Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Richard et A...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société d'HLM "LES TROIS VALLEES", dont le siège social est à Vincennes (Val-de-Marne

de sa demande le jugement attaqué, (juridiction de proximité de Poitiers, 28 novembre 2012), se borne à énoncer que la société Casadebaig Richard a assigné M.

les traumatismes et ecchymoses qu'il a pu constater sur Marthe X..., ne comporte aucune appréciation du médecin permettant de conclure à une action violente volontaire de Richard Y... ; " alors qu'enfin

Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Hanne, les observations de Me Ricard, avocat de Mme Y..., de Me Vincent, avocat de la Caisse de mutualité sociale agricole du Var, les

Richard de la Tour της 17ης Μαρτίου 2022.#XP και AR κατά Fraport AG Frankfurt Airport Services Worldwide και St. Vincenz-Krankenhaus GmbH.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le Fonds de garantie, dont le siège est à Vincennes (Val-de-Marne), ..., en cassation

Vincent Y..., 3°/ de M.

Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Choppin X... de Janvry, les observations de Me Ricard, avocat de la société Agricole et foncière Delta du Rhône, de Me

Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Hanne, les observations de la SCP Guiguet, Bachellier et Potier de la Varde, avocat de M.

Mai 2026, date indiquée à l'issue de l'audience d'incident du 21 Mai 2026, publiquement par mise à disposition au greffe, par Grégoire MARTINEZ, juge de la mise en état du tribunal, assistée de Karen RICHARD