troisième moyen du pourvoi n° J 00-18.753, pris en ses deux premières branches, réunies : Attendu que les époux A... font grief à l'arrêt de les condamner, en raison d'un vice caché affectant la charpente

Le lot ossature bois, charpente et couverture a été confié à la société Atlantique toiture, assurée auprès de la Mutuelle de Poitiers assurances, et le lot menuiserie a été confié à l'entreprise [Z] [I

décrits en 1990 ; qu'en refusant de désigner un nouvel expert pour établir que les séquelles dont il reste atteint sont en relation de cause à effet avec l'accident de 1983, au motif que l'expertise Charpentier

Ayant fait constater après la vente qu'une poutre de la charpente de l'immeuble présentait un état avancé de pourrissement, elle a, par acte d'huissier de justice du 17 janvier 2019, assigné les vendeurs

X... figurait en vertu du pouvoir du 2 janvier 2001 susvisé, de Thierry X... en février 2002 (sic) ; - de l'utilisation par Thierry X... pour opérer les prélèvements, de deux nouveaux chéquiers, l'un

Thierry, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de DIJON, chambre correctionnelle, du 29 novembre 1995, qui, dans la procédure suivie contre Dominique Y... pour violences ayant entraîné une

Thierry Y..., qui avait entre temps créé avec M.

de celui-ci, ensuite de quoi Jean-François C... a porté plainte contre Thierry Z... et Pascal B... pour violences et dégradations ; que par la suite, une transaction est intervenue entre Thierry Z...

formé par la société Midi montage, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 3 juin 1999 par la cour d'appel de Nîmes (2ème chambre civile, section B), au profit de la société BBS charpentes

Y..., a été tuée ; qu'une transaction est intervenue entre les consorts Z... et la compagnie Groupama, assureur des deux véhicules, en sa seule qualité d'assureur du véhicule conduit par Thierry Y...

a déclaré un chef d'entreprise coupable d'avoir contrevenu à la sécurité des travailleurs en faisant travailler deux salariés de son entreprise à une hauteur de 5 mètres pour poser des éléments de charpente

Bastien X... que par la SCI Bastien Thierry, dont Roger X... et M.

(cogérants de la Sarl au Bon Limousin) qui ont constaté la présence de charcuterie dans le coffre du véhicule de Thierry X..., leur associé salarié, ne contredisent pas la déclaration de Thierry X... qui

Jean-Robert, parties civiles, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de NANCY, en date du 14 septembre 2006, qui, dans l'information suivie contre Thierry Z... du chef de

Thierry, - E...

plus formel qu'il discutait avec le caissier qui est un ami et qui se trouvait à moins de deux mètres de Thierry X... derrière le comptoir de la caisse ; que par la suite, M.

Invoquant la présence de champignons lignivores et d'insectes xylophages dans le bâti et un sous-dimensionnement de la charpente, la SCI et les locataires ont, après expertise, assigné la société Guedon

aménageables, le fait de créer dans ces combles des lots nouveaux à usage d'habitation modifiait nécessairement, à supposer même une absence de surélévation, les parties communes dont la toiture et les charpentes