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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

11e Chambre B

60374e4788a3cb2c4508b264

Appel

16 avril 2015

16 avril 2015

Ils font valoir qu'un expert M.

Source officielle
CA

1ère Chambre

64ae4b16a1775905dba3bc9c

Appel

11 juillet 2023

11 juillet 2023

Le rapport d'expertise confirme qu'il n'est pas possible d'aborder la chicane sans effectuer un déport majeur vers la voie opposée.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2206037_20230303

Administratif

3 mars 2023

3 mars 2023

Baudin, ne s'opposent pas à la mesure d'expertise préventive sollicitée sous leurs protestations et réserves d'usage.

Source officielle
CA

Chambre 2 A

64a8ff1603029105dbedc03e

Appel

7 juillet 2023

7 juillet 2023

MINUTE N° 360/2023 Copie exécutoire à - Me Thierry CAHN - Me Valérie BISCHOFF - DE OLIVEIRA Le 7 juillet 2023 Le Greffier REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE

Source officielle
TJ

2ème Chambre

6866e80bd33109fd079b5f60

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

L’expert a déposé deux rapports le 11 mars 2020.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac0bd3db21cbdd8bf5f

Appel

7 mai 2008

7 mai 2008

avenue Riviera-06500 MENTON LA SARL NOUVELLE SOCIÉTÉ IDÉAL GARAGE dont le siège est 1 avenue Riviera-06500 MENTON représentées par la SCP BOTTAI- GEREUX- BOULAN, avoués à la Cour, plaidant par Me Thierry

Source officielle
CA

Chambre 1-2

696aa3c7cdc6046d4792e8b5

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

AXA FRANCE IARD Copie exécutoire délivrée le : à : Me Thierry CABELLO Me Danielle ROBERT Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé rendue par

Source officielle
CA

3e Chambre B

6034443c1adbff351973431e

Appel

12 janvier 2017

12 janvier 2017

BAUDIN de la SELARL CABINET BERDAH-SAUVAN-BAUDIN, avocat au barreau de NICE Société EEG prise en la personne de son représentant légal en exercice, assignée le 19/12/2014 à personne habilitée à

Source officielle
CA

Chambre 2 A

68f320a179ac4fbe1d8777f1

Appel

17 octobre 2025

17 octobre 2025

ALLIANZ IARD ayant son siège social [Adresse 1] représentée par Me Thierry CAHN de la SCP CAHN & Associés, avocat à la cour.

Source officielle
TJ

19ème chambre civile

65b406fa753f879640d60780

T. Judiciaire

26 janvier 2024

26 janvier 2024

au barreau de PARIS, vestiaire #T07 Décision du 26 Janvier 2024 19ème chambre civile N° RG 20/06618 L’Association CENTRE DE PLANEURS DE L’AVEYRON Aérodrome [Localité 3] représentée par Maître Thierry

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

66878cdf05d6f7f678d491b2

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Le 7 novembre 2016, un second rapport d'expertise judiciaire a notamment déclaré l'état de M.

Source officielle
CA

Chambre 1-4

6618cef27935f50008be3f2b

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

Plusieurs expertises ont été diligentées par des experts mandatés par AXA et le syndicat des copropriétaires afin de vérifier l'étendue des dommages et leurs conséquences sur la structure de l'immeuble

Source officielle
CA

5e chambre civile

659e46935537980008847246

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

BERGER, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant assistée de Me Carla GUELLIL, avocat au barreau de MONTPELLIER substituant Me Thierry BERGER, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat plaidant

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

65d48cc6b9ed1b0008c66c42

Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

L'expert a déposé son rapport le 27 novembre 2015.

Source officielle
CA

1ère Chambre

69face0acdc6046d47bee617

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

[M], la société Maaf, Mme [Y], la société Gan aux fins de leur rendre communes et opposables les opérations d'expertise médicale.

Source officielle
CA

Chambre 1-5

660f94e0a40f8b0008cb7157

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

Par conclusions d'incident signi'ées par RPVA le 12 mars 20l9, Monsieur [R] [W] a saisi le juge de la mise en état d'une demande d'expertise judiciaire.

Source officielle
CA

1ère chambre

6789f566b7cff8efb73576a1

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

cette qualité [Adresse 8] [Localité 18] Représentée par Me Clothilde Lamy de la Selarl cabinet Lamy Pomies-Richaud avocats associés, postulant, avocat au barreau de Nîmes Représentée par Me Thierry

Source officielle
CA

1ère Chambre

63d0d63b81a7b805de12b76c

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

Thierry MONGE, Président de Chambre et par Mme Elodie TISSERAUD, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

2e Chambre

61627778a2bc6369e8386d96

Appel

30 mai 2013

30 mai 2013

La société FIDUCIAL EXPERTISE a complété le travail réalisé par l'expert ASSAS en récapitulant les paiements effectués par les consorts [S] à partir du mois de mai 2003.

Source officielle
CA

1ère Chambre

668397f08da90185712ea443

Appel

1 juillet 2024

1 juillet 2024

INSURANCE, prise en la personne de son représentant légal, pour ce domicilié au siège social, sis [Adresse 4] (BELGIQUE) Représentée par Me Ariane MILLOT-LOGIER de l'AARPI MILLOT-LOGIER, FONTAINE & THIRY

Source officielle

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