apparaissait avoir toujours eu lieu en qualité de propriétaire et être admise comme telle par les autres membres de la famille ; qu'en effet, il résultait des témoignages et, notamment, de celui de Taero

partie civile ; "aux motifs qu'on retiendra des déclarations sous serment : de Denise X..., qui a vécu maritalement avec Chastenet de juin 1987 à janvier 1988, que ce dernier gérait bien le bar "La Taverne

Z... avait eu connaissance des fortes ponctions effectuées par les docteurs Castels et Tabost dans les bénéfices de la Clinique Pasteur, à savoir, des renseignements confidentiels sur la gestion financière

en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que par acte notarié le 5 octobre 1985, la Société de développement régional de Bretagne (la banque) a prêté à la SARL La Taverne

Tabbert à une autre transaction.

Dans le cadre de l'information judiciaire susvisée, divers documents bancaires, un cahier de compte et une tablette de type Ipad ont été saisis au domicile de Mme [DG] [P], épouse [L], et dans un immeuble

le pourvoi formé par Mme Floriane Y..., domiciliée [...] , contre l'arrêt rendu le 24 juin 2016 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (18e chambre civile), dans le litige l'opposant à la société La Tarte

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 29 novembre 2018), la société Air France a doté les chefs de cabine et chefs de cabine principaux d'une tablette tactile dénommée « CabinPad ».

Z..., agissant en qualité de gérant des sociétés Le Corsaire, le Tricorne et Gesbar et Mme A..., agissant en qualité de présidente du conseil d'administration de la société La Taverne des halles ont fait

caravane [Immatriculation 33] ; Véhicule de marque Rubis caravane sans plaque d'immatriculation ; Véhicule de marque Tabbert caravane [Immatriculation 34] ; Véhicule de marque Renault type Twingo DY-534

Alain Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 7 avril 1998 par la cour d'appel de Rouen (chambre sociale), au profit de la société Tabesse Coiffure exerçant sous l'enseigne Hair Club,

La société a souhaité doter les CC et les CCP d'une tablette électronique appelée CabinPad.

caravan GmbH (société Tabbert) a confié à M.

, modèle COMTESSE 600, immatriculée AK-251-XF o Une caravane, de marque TABBERT, modèle BELLINI, immatriculée DX-818- WL o Une caravane, immatriculée CR-299-RJ o Une caravane, de marque TABBERT, modèle

la cour d'appel a considéré, pour dire la preuve du caractère fictif de ce contrat rapportée et débouter Mme X... de l'ensemble de ses demandes, que les pièces qu'elle versait aux débats « ne permet[taient

X... reprochait à son épouse son refus d'exploiter ses talents artistiques ; que l'arrêt attaqué constate, s'agissant de l'épouse, que "ses qualités d'artiste reconnues par ses diplômes et ses succès

[L], à avoir accès à ses ordinateurs personnels et si nécessaire aux téléphones mobiles et tablettes numériques ainsi qu'à sa messagerie personnelle. 3.

dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 30 septembre 1999 par la cour d'appel de Versailles (12e chambre civile, 2e section), au profit de la société à responsabilité limitée la Taverne