Stéphane MEYER, président, et Mme Nelly CHRETIENNOT, conseillère, chargée du rapport. Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.

Vu la procédure suivante : L'association " Vents des roses douessines ", MM. et Mmes F, Boivent, Patural, Cramois, Deny et Decraemer, l'EARL Domaine de Chéchigné, M.

APPELANTS : Monsieur [R] [V] [E] [X] né le [Date naissance 1] 1966 à [Localité 11] [Adresse 7] [Localité 12] ayant pour avocat Me Stéphanie GUEDO, avocat au barreau de LA ROCHE-SUR-YON

Stéphane Z... entre les mains du doyen des juges d'instruction au tribunal de grande instance d'Epinal suivie devant ledit juge d'instruction contre personne non dénommée du chef, notamment, de discrimination

DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt et un août deux mille dix-neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller STEPHAN

Stéphane X... né le 03 Janvier 1976 à NOUMEA (98800) demeurant... M. Steeve X... né le 16 Juin 1977 à NOUMEA (98800) demeurant... Melle Laurine X...

] [S], représentée par Me Stéphane CHOISEZ de la SELARL CHOISEZ & ASSOCIES Société d'avocats, avocat au barreau de PARIS, toque : C2308 Monsieur [J] [F], représenté par Me Stéphane CHOISEZ de la SELARL

Stéphane A..., de M. Stéphane X... et de M. Daniel E..., partie civile, et par arrêt contradictoire à signifier à l'encontre de M.

NGE ROUTES (anciennement dénommée SIORAT), S.A.S.U.

COUR DE CASSATION Première Présidence _______ Pourvoi n° : C 22-15.868 Demanderesse : la société Tropical Hôtel & Beach (société par actions simplifiée) anciennement dénommée NBHR SBH représentée

Beauvois, président, Mme Stéphan, conseiller rapporteur, Mlle Fossereau, conseiller doyen, M.

[L] [U], 2°/ à Mme [J] [Z], épouse [U], tous deux domiciliés [Adresse 5] (Irlande), 3°/ à la société Stéphane Grosjean & Frédéric Schuller, société civile professionnelle, dont le siège est [

[N] [V], 2°/ à Mme [S] [E], épouse [V], tous deux domiciliés [Adresse 3] (Irlande), 3°/ à la société Stéphane Grosjean & Frédéric Schuller, société civile professionnelle, dont le siège est [Adresse

X... sur une si courte durée ; Que d'autre part et surtout, Monsieur Stéphane X... verse lui-même aux débats une attestation qu'il a établie le lundi 17 mars 2003 en ces termes : « Je soussigné, Stéphane

A... des Coulideaux 10180 SAINT BENOIT SUR SEINE Madame Stéphanie Z... impasse des Coulideaux 10180 SAINT BENOIT SUR SEINE COMPARANT, concluant par la SCP DELVINCOURT - JACQUEMET, avoué à la Cour, et ayant

Stéphane Hoynck, assesseur, présidant ; Mme Nathalie Destais, conseillère d'Etat et Mme Stéphanie Vera, maîtresse des requêtes-rapporteure. Rendu le 17 juin 2024. Le président : Signé : M.

Stéphane X... a assigné Mmes Anne-Lise, Pascale et Muriel X..., M.

Stéphane-F.