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TJ
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Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

chambre 1-3

69cea039cdc6046d47e1b9de

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

– [Adresse 2] ET : SASU LA VIE SIMPLE, dont le siège social est [Adresse 3] - RCS B 453291882 Partie défenderesse : assistée de Me Aurore Litas Avocat ([Localité 1]) et comparant par Me Maxime Sternberg

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2302786_20230706

Administratif

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Vu la procédure suivante : Par un mémoire enregistré le 9 mai 2023, le Syndicat des conciergeries de Haute-Savoie, représenté par Me Steinberg et Me Andrieux, demande au tribunal, en application des

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2206694_20240418

Administratif

18 avril 2024

18 avril 2024

gardée par la préfète du Bas-Rhin sur sa demande du 2 juin 2022 tendant à ce que la préfète mette en demeure les communes de Bergbieten, Dambach, Gumbrechtshoffen, Mackwiller, Oermingen, Steige et Steinbourg

Source officielle
CA

Service des Référés

6629f361dc6faf00095887f3

Appel

24 avril 2024

24 avril 2024

domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Melanie MURIDI de la SELARL CABINET BALESTAS GRANDGONNET MURIDI, avocat au barreau de GRENOBLE substituant Me Maxime STERNBERG

Source officielle
TJ

CONTENTIEUX GENERAL

68f1486d88dcb0e97e90c1ef

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Octobre 2025 ENTRE : Monsieur [J] [L] né le 10 Janvier 1959 à MAUBEUGE 4, rue Chopin - 59880 SAINT SAULVE représenté par Me Guy DELOMEZ, avocat au barreau de CAMBRAI, postulant, Me Victor STEINBERG

Source officielle
CC

comm

61372271cd580146773fd14d

Cassation

9 mai 1995

9 mai 1995

Hauts-de-Seine), ès qualités de liquidateur à la liquidation judiciaire de la société anonyme Electro Outil, 3 ) la société Likes Bros Stemship Likes Center, dont le siège est ..., 4 ) la société Steinweg

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2504135_20250527

Administratif

27 mai 2025

27 mai 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 18 avril 2025, le syndicat des conciergeries de Haute-Savoie, représenté par Me Steinberg et Me Andrieux, demande au juge des référés sur le

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2504796_20250305

Administratif

5 mars 2025

5 mars 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 20 février 2025, le Syndicat des professionnels de la location meublée - Île-de-France, représenté par Me Steinberg et Me Andrieux, demande

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-112834

Admin. suprême

26 mai 2010

26 mai 2010

margin-top:42pt; margin-bottom:12pt; text-align:justify; page-break-inside:avoid; page-break-after:avoid; font-size:14pt }   8 June 2010   FIRST SECTION Application no. 13258/09 by Lars LILLO-STENBERG

Source officielle
TCOM

REFERE LUNDI SALLE 3

69d62e6bcdc6046d4781ddeb

Commerce

12 janvier 2026

12 janvier 2026

AVOCAT associé de l'AARPI MONDOVI AVOCATS, avocat (D137) ET : SAS RIEM BECKER, dont le siège social est [Adresse 3] et [Adresse 4] - RCS B 339738601 Partie défenderesse : comparant par Me Maxime STERNBERG

Source officielle
TJ

6ème CHAMBRE CIVILE

65833af33ea7c8c1129bc51b

T. Judiciaire

20 décembre 2023

20 décembre 2023

Néanmoins, la mort subite par arrêt cardiaque en cas de maladie de Steinert est par nature imprévisible et il n’existe aucune donnée chiffrée dans la littérature concernant le cas clinique de la patiente

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2504137_20250527

Administratif

27 mai 2025

27 mai 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 18 avril 2025, le syndicat des conciergeries de Haute-Savoie, représenté par Me Steinberg et Me Andrieux, demande au juge des référés sur le

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2504146_20250527

Administratif

27 mai 2025

27 mai 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 18 avril 2025 et un mémoire enregistré le 18 mai 2025, le syndicat des conciergeries de Haute-Savoie, représenté par Me Steinberg et Me Andrieux

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Pau

DTA_2201595_20220916

Administratif

16 septembre 2022

16 septembre 2022

responsabilité limitée Gure Loria, la société à responsabilité limitée Immo Family, la société à responsabilité limitée Panolizo et la société à responsabilité limitée Domaine de Bassilour, représentées par Me Steinberg

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Pau

DTA_2202015_20221021

Administratif

21 octobre 2022

21 octobre 2022

société civile immobilière Belharra, la société à responsabilité limitée Gurre Loria, la société à responsabilité limitée Immo Family et la société à responsabilité limitée Panolizo, représentées par Me Steinberg

Source officielle
CC

civ1

6137235bcd58014677408b9f

Cassation

17 novembre 1999

17 novembre 1999

Philippe A..., 2 / Mme Françoise B..., demeurant tous deux Steenberg Straete, 59190 Hondeghem et actuellement ..., en cassation d'un arrêt rendu le 3 juillet 1997 par la cour d'appel de Douai

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb2ebd3db21cbdd8d089

Appel

14 janvier 2009

14 janvier 2009

. --------------------- RG N : 08 / 01030 --------------------- Société AGROB BUCHTAL DEUTSCHE STEINZEUG KERAMIK GMBH-, C / COMMUNE DU MAS D'AGENAIS, Serge X..., S. A. R. L.

Source officielle
TCOM

4ème chambre

69e95a0ccdc6046d4731b3ca

Commerce

23 octobre 2025

23 octobre 2025

STEINWEG FRANCE [Adresse 1] comparant par Me Martine CHOLAY [Adresse 2] [Courriel 1] et par SELARL HONTAS & MOREAI - ME PHILIPPE HONTAS [Adresse 3] DEFENDEURS Société MAERSK FRANCE [Adresse 4] comparant

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2517427_20251219

Administratif

19 décembre 2025

19 décembre 2025

Par une requête et un mémoire, enregistrés le 1er décembre 2025 et le 10 décembre 2025, l’association des loueurs saisonniers des communautés du val d’Europe agglomération, représenté par le cabinet Steinberg

Source officielle
CC

comm

6137225ecd580146773fc65a

Cassation

13 décembre 1994

13 décembre 1994

Hauts-de-Seine), ès qualités de liquidateur à la liquidation judiciaire de la société anonyme Electro Outil, 3 ) la société Likes Bros Stemship Likes Center, dont le siège est ..., 4 ) la société Steinweg

Source officielle

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