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13 189 résultats pour « Stéphanie BESSON »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

4 ème chambre B

6a0c0120cdc6046d4728b497

Commerce

20 avril 2026

20 avril 2026

L'INDUSTRIE, ayant son siège social [Adresse 1], * SASU ICARE LEAN, ayant son siège social [Adresse 2], Demanderesses représentées par Me Nathalie GODIN, Avocate au Barreau de Paris, plaidante, et par Me Stéphanie

Source officielle

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2009:C100471

Cassation

8 avril 2009

8 avril 2009

Y... ; qu'il est constant que Stéphane Y... est alcoolique depuis plusieurs années ; que celui-ci établit qu'il ne travaille plus depuis de nombreux mois ; qu'il produit un certificat du Docteur B...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c96bbd3db21cbdd8844c

Appel

18 mai 2006

18 mai 2006

X... écrivait pareillement à Stéphane A... en signant ses correspondances tata mad, preuve de sa conviction intime du lien de parenté existant entre elle et Stéphane A... ; Que les attestations de voisins

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd35bd3db21cbdd9299e

Appel

4 novembre 2015

4 novembre 2015

Jean-Christophe X...et Mme Stéphanie A... son épouse, de l'ensemble de leurs demandes, - condamné M. Jean-Christophe X...et Mme Stéphanie A... son épouse à payer à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c869bd3db21cbdd853b3

Appel

31 janvier 2001

31 janvier 2001

Par jugement du 19 novembre 1998, le conseil de prud'hommes a débouté Stéphane X... de l'ensemble de ses demandes. Stéphane X... a régulièrement interjeté appel de cette décision.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd53bd3db21cbdd92f2e

Appel

22 février 2016

22 février 2016

RG N : 15/00623 AFFAIRE : CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE CHU C/ Jean-Jacques X..., Christelle X... veuve Y..., Stéphane X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c985bd3db21cbdd88908

Appel

19 septembre 2006

19 septembre 2006

No 05/04051 AFFAIRE : Stéphane X...

Source officielle
TJ

Chambre 24 / Proxi fond

67af9309ac839fdebfb0fc1e

T. Judiciaire

25 avril 2024

25 avril 2024

Aucun impression du béton n'est apparente.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2015:C200648

Cassation

16 avril 2015

16 avril 2015

Stéphane X... alors qu'il s'agissait de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb97bd3db21cbdd8dd9e

Appel

5 mai 2011

5 mai 2011

Stéphane X... a interjeté appel général de cette décision le 07 octobre 2010 et son épouse a constitué avoué.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c90abd3db21cbdd87136

Appel

11 octobre 2004

11 octobre 2004

C/ Stéphanie Y... épouse Z...

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2015:C200049

Cassation

15 janvier 2015

15 janvier 2015

Y...de restituer la somme de 150. 000 ¿ à Monsieur Stéphane X... et en tant que de besoin de l'y avoir condamné.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac1bd3db21cbdd8bf6f

Appel

6 mai 2008

6 mai 2008

; - Condamné Stéphane F...- XX... aux dépens ; Par acte en date du 24 avril 2007, Stéphane F...- XX... a relevé appel de ce jugement et dans ses dernières conclusions du 31 janvier 2008

Source officielle
CC

civ1

60794c839ba5988459c45c6a

Cassation

10 février 1993

10 février 1993

Sur le moyen unique : Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que Jean-Stéphane X..., âgé de 14 ans, s'est blessé le 14 août 1983, en tombant dans une cascade proche du lieu où la colonie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb68bd3db21cbdd8d667

Appel

7 février 2011

7 février 2011

COUR D'APPEL DE LYON 2ème chambre ARRET DU 07 Février 2011 APPELANTE : Mme Stéphanie X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc7bd3db21cbdd91403

Appel

17 février 2014

17 février 2014

Stéphane X... et Mme Raïna Y... d'autre part ; Ordonne l'expulsion de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd69bd3db21cbdd93430

Appel

30 juin 2016

30 juin 2016

C/ Stéphane Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Monsieur le Procureur de la République, le 20 novembre 2000c/Monsieur Stéphane X

6253c8c2bd3db21cbdd86312

Appel

15 mai 2002

15 mai 2002

Stéphane né le 21 septembre 1969 à LE PLESSIS ROBINSON (92), fils de X...

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01478

Cassation

5 juin 2018

5 juin 2018

Michel F..., Jean-Michel G..., Didier EE..., Georges FF..., Rémy W..., Didier H..., Mme Stéphanie I..., MM.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb86bd3db21cbdd8db28

Appel

4 avril 2011

4 avril 2011

COUR D'APPEL DE LYON 2ème chambre ARRET DU 04 Avril 2011 APPELANTE : Mlle Stéphanie X...

Source officielle