relatif à une demande d’avis de la commission des affaires économiques du Sénat dans le secteur de l’agroéquipement

Madame X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 20 juin 2016, à la suite du refus opposé par le président du Sénat à sa demande de communication

On sent qu'il rêve de nous rééduquer dans les camps à la Pol Pot", M. D... P..., préfet, délégué interministériel à la lutte contre le racisme et l'antisémitisme, a fait citer M.

A... et l'instance ayant été reprise par sa fille Mme Z..., ne portait plus que sur les limites des propriétés des parties et la propriété d'une sente, la cour d'appel, par arrêt du 22 juin 1989, a ordonné

en demeure, et qu'il avait ignoré les réclamations de l'administration fiscale, la cour d'appel s'est fondée sur des motifs contradictoires ; "alors, qu'enfin, Denys X... a produit un rapport du Sénat

débats que l'augmentation de capital de l'AFD aurait été conditionnée à son engagement de stabiliser sa masse salariale quand le procès-verbal de la réunion du comité du 8 décembre 2021, le rapport du Sénat

relatif à une demande d'avis de la Commission des finances du Sénat concernant la situation de la concurrence dans le secteur de l'assurance

Elle se sent étriquée à l'hôpital. Elle fait des activités. Elle a subi des violences physiques sur les jambes. Elle a peur d'être à l'hôpital. Le traitement est fait pour éviter la soliloquie.

d'observer que les agents de police judiciaire ont mentionné dans leur procès-verbal : "invitons le conducteur à descendre de sa voiture et constatons que celui-ci a les yeux brillants, son haleine sent

motifs équivaut à leur absence ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué qu'à la suite de la publication dans "le journal de l'île de la Réunion" daté du 3 septembre 2003, d'un article intitulé "ça sent

psychiatriques sans consentement, sollicite, au fond, cette main-levée, en faisant valoir que le patient avait trouvé la capacité de contacter sa mère alors qu’il était en difficulté en Espagne et qu’il se sent

jamais constater que ce témoignage était mensonger ; "alors, enfin, que Mme B... a indiqué tant devant les services de gendarmerie que devant le magistrat instructeur que si sans doute elle s'était sentie

publication à ses frais d'un communiqué de presse ; "aux motifs que, suivant les termes de l'article 41 de la loi du 29 juillet 1881, les rapports imprimés par ordre de l'Assemblée Nationale ou du Sénat

relatif à une demande d’avis de la Commission des finances du Sénat concernant les conditions de concurrence prévalant dans le système bancaire et de crédit français

Odločba Sodišča (preveritveni senat) z dne 12. marca 2026.##Preveritev.#Zadeva C-108/26 RX.

attestations ne sont pas opérantes ; que, selon Daniel Y..., sa tante aurait renouvelé sa confiance à son neveu devant la police, a maintenu son testament, a bien vécu ces dernières années et ne s'est pas sentie

urgences médico-judiciaires à qui Frédéric X... fut présenté précise dans le certificat médical qu'il établit à 9 heures 10, soit plus de 4 heures après l'arrestation de Frédéric X..., que son haleine sent

suivantes : - la marque verbale « FR-M », enregistrée le 4 décembre 2014 sous le numéro 013134689 désignant, en classes 3 et 34, les produits suivants : « parfums, huiles essentielles, eaux de senteurs