, représenté par son syndic la société Desrue immobilier, dont le siège est [...]                                                            , 2°/ à la société Segap

de l'immeuble sis [...]                                    , représenté par son syndic, la société JJ Chardon, dont le siège est [...]                                            , 2°/ à la société Segap

dont le siège est [...]                                      , représenté par son syndic, la société Tagerim Bastille, dont le siège est [...]                                     , 2°/ à la société Segap

Finistère à sa demande de copie des résultats des investigations de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques (ONEMA) concernant la réhabilitation du chemin de halage dans la commune de Saint-Ségal

Selon le jugement attaqué (tribunal judiciaire de Versailles, 28 avril 2022), par accord collectif du 28 mars 2019, signé avec les organisations syndicales représentatives CFDT, CFTC-CSFV, CGT, FGTA et SEGA-CFE-CGC

Y... a été engagé le 11 mai 1992 par la société Sepal aux droits de laquelle vient la société Verdun Aix qui exploite également une concession Renault et une concession Dacia à Aix-en-Provence ; qu'à compter

Rouvière, conseiller référendaire, les observations de la SCP Sevaux et Mathonnet, avocat de M.

X..., demeurant 5, cours Victor Hugo, 43000 le Puy-en-Velay, ès qualités de liquidateur de la SN CMBA, 5 / de la société Seval, société anonyme, dont le siège est ..., 6 / de la compagnie Axa assurances

avait accordée à la SFG jusqu'au 6 mai 2007, a, d'abord, assigné cette dernière en paiement, ainsi que la société Tagerim Val-de-Marne, la société CGI assurances, son garant financier, et la société Segap

adhéré à la société en participation Club de l'hôtel du golf de l'Ardilouse ayant notamment pour objet de partager les produits et les charges du fonds de commerce d'hôtel-restaurant géré par la société Sépal

Une procédure de redressement judiciaire a été ouverte au bénéfice de la société [A] 2 CUISINE par jugement du tribunal de commerce de Dijon en date du 13 mai 2025 ; la SELAL 4R SOLUTIONS a été désignée

[V] [G] à payer à la Congrégation une somme de 2500 euros au titre de l'article 700 du CPC et aux dépens dont distraction au profit de Maître Marilou Seval, - déclarer M.

au Palais de Justice à PARIS, le trois avril deux mille sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller PALISSE, les observations de la société civile professionnelle ROGER et SEVAUX

F..., domicilié ..., pris en sa qualité de liquidateur de la société SEAL, défendeurs à la cassation ; II - Sur le pourvoi n° E 99-14.246 formé par : - le syndicat des copropriétaires Tour T4

l'Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP) à sa demande de communication de l'intégralité de son dossier médical relatif à sa consultation en date du 2 octobre 2013 dans l'Unité d’hospitalisation de jour SEGLAS

Christie's France, société anonyme, dont le siège est ..., 5 / de Mme Isabelle Y..., mandataire judiciaire, demeurant ..., ès qualité de mandataire judiciaire à la liquidation judiciaire de la société Segame

pas la Cour de cassation des moyens qu'ils pourraient contenir ; Sur le moyen unique de cassation, proposé par le mémoire ampliatif déposé, le 4 janvier 2016, par la société civile professionnelle Sevaux

#Gemeinsamer Zolltarif - Segel für Surfbretter.#Rechtssache 32/84.