selon l'arrêt attaqué (Versailles, 9 septembre 2014), que la société Asnières Aubaquier, aux droits de laquelle se trouve depuis le 31 mars 2006 la société Asnières III, a donné à bail à la société Ruben

Adao D...                , Samuel D...                , Paulo Y... dos Santos et Ruben Z... des chefs d'exploitation minière illégale portant atteinte à l'environnement et importation en contrebande de

La société RUBEN.

France Air pour un chantier à Brazzaville; que ces gaines fabriquées par la société Foc avec des feuilles de "pvc" fournies par la société Plymouth Française (société Plymouth), collées au moyen de rubans

2001, a assigné son vendeur, la société Andrieux, en réparation des désordres sur le fondement de la garantie des vices cachés ; que celle-ci a appelé en garantie la société Boiteux, fournisseur des rubans

Deux d'entre eux ont pénétré dans l'appartement et se sont emparés de bijoux et de numéraire, avant de ligoter Mme [I] avec du ruban adhésif.

alors que l'existence d'une enceinte isolant matériellement un chantier n'est pas indispensable à la reconnaissance du caractère clos et indépendant du chantier ; qu'une clôture constituée par un ruban

[A] [X] né le 14 juillet 1988 à [Localité 1], de nationalité indienne RETENU au centre de rétention : [Localité 2] assisté de Me Ruben Garcia, avocat au barreau de Paris et de Mme [D] [I] (Interprète

Vu la requête, enregistrée le 19 mars 1985 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par la SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE VERONESE RUBENS, dont le siège est ..., représentée par son gérant

X... a été engagé le 30 mai 2006 par la SARL RUBENS suivant contrat à durée indéterminée en qualité d'employé libre service livreur.

dernier état de leurs écritures : 1°) d'annuler : - l'arrêté du 9 avril 2021 par lequel le maire de la commune de Marcq-en-Barœul ne s'est pas opposé à la déclaration préalable déposée par la SCI Ruben

2024 ; Vu les conclusions de rabat de clôture de la société Ruben A du 28 mars 2024 ; Vu les conclusions de rejet de rabat de clôture de la société Sea Side Spa du 24 avril 2024 ; MOTIFS L'article

les avait enfermés à clef ; que Thierry X... était alors retourné dans la chambre, s'était jeté sur sa femme en l'insultant, l'avait immobilisée en lui liant les poignets puis les chevilles avec du ruban

La poche comporte de part et d'autre les deux bras de l'ours, qui sont levés ; le cou de l'ours est entouré d'un ruban ; au dos de la poche se trouve l'ouverture permettant de recevoir de menus objets

Mohamed Lakhdar X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 21 mai 1996 par la cour d'appel de Paris (21e chambre, section C), au profit de la société Rubens Alimentation, société à responsabilité

Ruben, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de BASSE-TERRE, en date du 10 septembre 1998, qui, dans l'information suivie contre lui du chef d'infraction à la législation sur

scientifique, à diverses mesures de perquisitions mises en œuvre au cours de l'information judiciaire ; que les membres d'un équipage de la police municipale d'[Localité 9], formé autour du chien « Rubens

Les réels motifs de sa présence aux côtés de Ruben G...