Robert, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de COLMAR, chambre correctionnelle, en date du 2 avril 2004, qui, après condamnation définitive de David Y... du chef de destruction du bien

Selon l'arrêt attaqué (Versailles, 22 octobre 2020), par contrat du 24 août 2017, la société Robert Half international France (la société Robert Half) a mis à disposition de la société Stereau un salarié

Robert X..., ni Mme Colette Z... ; que, pour rejeter la demande de M.

Robert, - Y...

X... ; que l'INAO se constitue partie civile et sollicite la condamnation de Robert X... à lui payer la somme de 21.713 euros à titre de dommages et intérêts, de M.

K 16-23.924, Q 16-23.928, R 16-23.929, T 16-23.931, U 16-23.932, V 16-23.933, Z 16-23.937, A 16-23.938, F 16-23.943, H 16-23.944, G 16-23.945, F 16-24.012 et D 16-24.746 formés par : - la société Robert

Paule, épouse Y..., partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 6 juin 2002, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre Robert

Robert contre l'arrêt de cour d'appel de LYON, 7ème chambre, en date du 22 octobre 2003, qui, pour exercice illégal de la médecine, a confirmé le jugement l'ayant condamné à 10 000 francs d'amende avec

Robert, - B... Jean-Pierre, - Z... Christian, - X... David, - D...

l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de NIMES, en date du 22 octobre 1996, qui, dans l'information suivie sur sa plainte des chefs de faux et usage de faux en écritures privées contre Robert

Y...un pistolet semi-automatique CZ 75 et un pistolet semi-automatique de marque GLOCK 19, en possession desquels ce dernier avait été vu ; que c'était lui qui avait envoyé les grenades et que Robert

Robert, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 28 octobre 1998, qui, pour escroqueries, l'a condamné à 15 000 francs d'amende et a prononcé sur les intérêts civils

et faire pression sur lui ; que, de par leurs fonctions au sein de la société, ils connaissaient parfaitement le litige qui opposait les deux hommes et étaient souvent présents au moment des appels, Robert

observations de Me Z... et de la société civile professionnelle VIER et BARTHELEMY, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général GERONIMI ; Statuant sur le pourvoi formé par : -BOUILLE Robert

Robert, - Y...

Robert, prévenu, - la SOCIETE BORDELAISE du CREDIT INDUSTRIEL et COMMERCIAL (SBCIC), - la CAISSE REGIONALE du CREDIT AGRICOLE MUTUEL des PYRENEES ATLANTIQUES (CRCAM), parties civiles, contre l'arrêt

Robert, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 17 février 2000, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef d'homicide involontaire, a prononcé sur

Robert, dont le siège est ...