Y... , de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat Mmes Marie Z..., Roseline Z..., Sylvette Z..., MM. José Z..., Julien Marius Z..., Mme Marie-Françoise Z... et M. B... Z..., l'avis de M.

Bruno Y..., agissant en son nom personnel et en qualité d'ayant droit de Roseline Z..., veuve Y..., et à M.

(la société Robin Chatelain) des produits surgelés sous température dirigée, de [Localité 4] à destination de la société Toupargel à [Localité 3] ; que la marchandise ayant été livrée à une température

par actions simplifiée unipersonnelle, dont le siège est [...], contre l'arrêt rendu le 5 octobre 2017 par la cour d'appel de Versailles (14e chambre), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Roulin

Par courrier du 27 juillet 2011, le conseil qu'avait alors Mme Roseline Z...a demandé à M.

1 Avis n° 2025-178 du 10 avril 2025 relatif à la mobilité professionnelle de Monsieur Robin Réda LE PRESIDENT DE LA HAUTE AUTORITE, Vu : - le code général de la fonction publique ;

Roseline épouse Z... en sa plaidoirie ; Monsieur l'Avocat Général, en ses réquisitions ; Maître THIBAULT Jean-Paul, avocat du défendeur X...

Daphey, conseiller : M. de Bardonneche, conseillère : Mlle Robin, greffier : Mme Monel" d'avoir, selon le pourvoi, été rendu après un délibéré auquel assistait le greffier, alors que les délibérations

Roselyne, épouse Z..., contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, en date du 8 juin 2000, qui, pour construction non conforme au permis de construire, l'a condamnée à 10 000

violation des articles 192 et 216 du Code de procédure pénale; "en ce qu'il résulte de l'arrêt attaqué, d'une part, (page 1) que, aux audiences des 9 mai 1996 et 13 juin 1996, siégeait Mme Deschamps-Robin

X..., B..., Robin et Le Goff et de la société de moyens de la Clinique de radiologie et d'échographie des docteurs X..., B..., E... et Robin, de la SCP Delaporte et Briard, avocat de M.

Code civil, ensemble l'article L. 114-1 du Code des assurances ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bordeaux, 25 mai 2004), que la SCI Tour 2000 a fait édifier deux immeubles en 1973 ; que la société Robin

d'AVOIR débouté Madame X... de sa demande d'indemnisation au titre du déficit fourrager, AUX MOTIFS QUE contrairement à ce qui a été admis en première instance, il n'y a pas lieu d'attribuer à Roseline

Jean-Paul X... est décédé le 12 septembre 1999, laissant pour héritier son fils Franck, né d'un premier mariage, et sa seconde épouse, Roselyne Z... ; que Annie X... et les époux Y...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ la société civile professionnelle (SCP) Robin, dont le siège

Z..., appartenant à la société Robin Chatelain transports, et assuré auprès de la société Axa assurances ; que Mmes X... et Y..., épouses des victimes, agissant chacune tant en leur nom propre qu'au nom

Le Cédant, lequel poursuit son activité à temps partiel, continuera d'employer Madame Roselyne X... à raison de TROIS (3) jours par semaine (27 heures hebdomadaires).

l'article 191 du Code de procédure pénale ; "en ce que la chambre de l'instruction était composée de "Monsieur Le BOURDON, Président de Chambre de l'Instruction, Madame GREISS, Conseiller, Madame ROBIN