Richard et Mme Bonnan-Garcon, conseillers ; que, lors du délibéré et du prononcé de l'arrêt, la Cour était composée de M. Gouyette, président, de M.

X... que ce dernier était gérant d'une société (Promogil) qui était concessionnaire, dans le cirque Pinder-Jean Richard, des ventes de boissons et programmes ; que cette société, qui était donc étrangère

Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Richard, - Y...

Jean-Richard, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de NIMES, en date du 2 septembre 1999, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs de diffusion d'images de mineurs

en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen et le second moyen, rédigés pour partie en termes identiques, réunis ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 3 mars 2015), que Richard

ne pouvait se retrancher derrière le fait qu'il n'était pas personnellement impliqué dans l'action prud'homale en cause laquelle avait opposé la société Z... à Richard Y..., dès lors qu'à l'époque du

Richard, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, chambre correctionnelle, en date du 6 janvier 1994, qui l'a condamné, pour infractions à la législation sur les sociétés et banqueroute, à

Richard, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5e chambre, en date du 5 avril 2006, qui, pour abus de faiblesse, l'a condamné à deux ans d'emprisonnement dont dix-huit mois avec sursis

[E] a déposé auprès de l'Institut national de la propriété industrielle (l'INPI) la marque verbale « Richard Mille » enregistrée sous le numéro 194595661 pour désigner différents produits et services en

COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Toulouse, 2 décembre 2003) que la société EMS Aviation, employant Richard

pourvoi formé par : 1 ) la Société méridionale du bâtiment, société à responsabilité limitée au capital de 1 300 000 francs, dont le siège social est sis à Nîmes (Gard), ..., 2 ) de la société Richard

société anonyme, dont le siège est Galliera Veneta à Padova (Italie), en cassation d'un arrêt rendu le 6 janvier 1994 par la cour d'appel de Grenoble (Chambre des urgences), au profit de la société Richard

F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 20 MARS 2025 La société Richard

(Ricard) un contrat pour la fourniture en location de coffrages aux termes duquel Ricard déclarait être liée à la société Rund Stahl Bau GMBH (RSB) par un contrat de fourniture, RSB devant se substituer

Y... a été condamné à verser une contribution à l'entretien et à l'éducation de son fils mineur, Julien, et de ses deux enfants majeurs, Richard et Stella ; que, par ordonnance du 12 septembre 2003, le

X..., demeurant C/o société Richard Nissan, ... (Yvelines), en cassation d'un jugement rendu le 17 février 1992 par le tribunal d'instance de Bourges, au profit de M. Mohamed Y..., demeurant ...

Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Douai, 22 septembre 1988), que la société d'exploitation des Etablissements Richard (société Richard) a livré des véhicules