CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

4 596 résultats pour « Rassinoux »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

3e Section - 3e Chambre

DTA_2412768_20250923

Administratif

23 septembre 2025

23 septembre 2025

Rannou ; - les conclusions de Mme Belkacem, rapporteure publique ; - les parties n’étant ni présentes, ni représentées.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24DA01358_20241010

Admin. Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

II - Par une requête enregistrée le 28 août 2024 sous le numéro 24DA01752, le préfet du Nord, représenté par Me Nicolas Rannou, demande le sursis à exécution de ce jugement.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-1

6883104480821d9a1906fc31

Appel

24 juillet 2025

24 juillet 2025

FOUNTAIN FRANCE IMPORTATEUR [Adresse 5] [Localité 1] Représentant : Me Mélanie RASSENEUR de l'AARPI NODENS AVOCATS, Plaidant/Constitué, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : E1276 - N° du dossier

Source officielle
TA

3e Section - 3e Chambre

DTA_2509813_20251007

Administratif

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Rannou a été entendu au cours de l’audience publique, les parties n’étant ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : M. A...

Source officielle
TA

3e Section - 3e Chambre

DTA_2513636_20251021

Administratif

21 octobre 2025

21 octobre 2025

Rannou, - les observations de Me Taleb, représentant M. B..., - le préfet de police n’étant ni présent, ni représenté. Considérant ce qui suit : M. A...

Source officielle
TA

3e Section - 3e Chambre

DTA_2537141_20260423

Administratif

23 avril 2026

23 avril 2026

Rannou a été entendu au cours de l’audience publique, les parties n’étant ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : M. B...

Source officielle
TA

3e Section - 3e Chambre

DTA_2400981_20251007

Administratif

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Rannou, - les conclusions de Mme Belkacem, rapporteure publique, - les parties n’étant ni présentes, ni représentées.

Source officielle
TA

3e Section - 3e Chambre

DTA_2320871_20251127

Administratif

27 novembre 2025

27 novembre 2025

Rannou, - les conclusions de Mme Belkacem, rapporteure publique, - les observations de Me Guéna, substituant Me Nahmias, représentant la CDC, - la société Kegon n’étant ni présente, ni représentée.

Source officielle
TA

3e Section - 3e Chambre

DTA_2320878_20251127

Administratif

27 novembre 2025

27 novembre 2025

Rannou, - les conclusions de Mme Belkacem, rapporteure publique, - les observations de Me Guéna, substituant Me Nahmias, représentant la CDC, - la société NT Partners n’étant ni présente, ni représentée

Source officielle
TA

3e Section - 3e Chambre

DTA_2320881_20251127

Administratif

27 novembre 2025

27 novembre 2025

Rannou, - les conclusions de Mme Belkacem, rapporteure publique, - les observations de Me Guéna, substituant Me Nahmias, représentant la CDC, - la société R.

Source officielle
TA

3e Section - 3e Chambre

DTA_2402723_20251112

Administratif

12 novembre 2025

12 novembre 2025

Rannou, - les conclusions de Mme Belkacem, rapporteure publique, - les parties n’étant ni présentes, ni représentées.

Source officielle
TA

3e Section - 3e Chambre

DTA_2406565_20250429

Administratif

29 avril 2025

29 avril 2025

Rannou a été entendu au cours de l'audience publique, les parties n'étant ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3e Section - 3e Chambre

DTA_2404080_20260423

Administratif

23 avril 2026

23 avril 2026

Rannou ; - les conclusions de Mme Belkacem, rapporteure publique ; - les parties n’étant ni présentes, ni représentées.

Source officielle
TA

3e Section - 3e Chambre

DTA_2424922_20251112

Administratif

12 novembre 2025

12 novembre 2025

Rannou, - les conclusions de Mme Belkacem, rapporteure publique, - les parties n’étant ni présentes, ni représentées.

Source officielle
TA

3e Section - 3e Chambre

DTA_2424960_20251112

Administratif

12 novembre 2025

12 novembre 2025

Rannou, - les conclusions de Mme Belkacem, rapporteure publique, - les parties n’étant ni présentes, ni représentées.

Source officielle
TA

3e Section - 3e Chambre

DTA_2431687_20251112

Administratif

12 novembre 2025

12 novembre 2025

Rannou, - les conclusions de Mme Belkacem, rapporteure publique, - les parties n’étant ni présentes, ni représentées.

Source officielle
TA

3e Section - 3e Chambre

DTA_2415470_20251112

Administratif

12 novembre 2025

12 novembre 2025

Rannou, - les conclusions de Mme Belkacem, rapporteure publique, - les parties n’étant ni présentes, ni représentées.

Source officielle
TA

3e Section - 3e Chambre

DTA_2419151_20250527

Administratif

27 mai 2025

27 mai 2025

Rannou a été entendu au cours de l'audience publique, les parties n'étant ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

3e Section - 3e Chambre

DTA_2421192_20251112

Administratif

12 novembre 2025

12 novembre 2025

Rannou, - les conclusions de Mme Belkacem, rapporteure publique, - les parties n’étant ni présentes, ni représentées.

Source officielle
TA

3e Section - 3e Chambre

DTA_2300383_20250408

Administratif

8 avril 2025

8 avril 2025

Rannou a été entendu au cours de l'audience publique, les parties n'étant ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. Fondée en 2014 par M.

Source officielle

Page 3 sur 230

← PrécédentSuivant →