AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Rapides Côte d'Azur, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation

Patrick X... en qualité de délégué syndical de l'établissement Total Raffinage Distribution faite par la CFTC par courrier du 4 mai 1999 ; Attendu que le tribunal d'instance, qui a estimé que la désignation

d'escroquerie pour s'être fait remettre par Ghazi X..., touriste canadien, une somme de 1 600 dollars en lui proposant un taux de change avantageux inférieur au taux légal et, par une manipulation rapide

un tel grief est établi lorsque l'accès a porté sur des données irrégulièrement conservées, pour une finalité moins grave que celle ayant justifié la conservation hors hypothèse de la conservation rapide

[M] considère qu'il a acquis une expérience rare, ainsi qu'une capacité à évaluer rapidement le coût des travaux.

Elle ajoute qu'elle avait eu besoin dernièrement de faire traduire en français des documents anglais et avait eu du mal à trouver quelqu'un de compétent et disponible rapidement près de chez elle.

qu'elle avait soutenu que, par une lettre du 14 juin 1989, produite aux débats, elle avait fait savoir au salarié qu'en l'absence de tout licenciement, son retour au travail était attendu le plus rapidement

affaires et management européen, qu'il exerce en tant qu'auto-entrepreneur dans les domaines de la traduction et du conseil juridique, et que professionnel indépendant, il est en mesure de répondre rapidement

le préfet de l'Allier a pris une mesure d'aménagement de son arrêté préfectoral du 13 mai 1953 sur l'établissement géré par Nadine Y..., épouse Z..., à la demande de la société France Restauration Rapide

du salarié ; qu'en l'espèce, la cour d'appel a constaté qu'après avoir remis en mains propres à l'employeur une lettre de démission le 13 février 2014, Mme A... s'était très rapidement rétractée, Mmes

similaires, vente d'équipement et fournitures de sport utiles aux sports pratiqués, formation des adhérents, organisation de tournois et, accessoirement, l'exploitation d'un club house avec restauration rapide

le tableau n° 98 suppose que la douleur soit en lien l'atteinte radiculaire visée par le tableau et, partant pour la sciatique, que la hernie discale soit de niveau L4-L5 ou L5-S1, correspondant aux racines

formé par la société Jenner & associés, société d'exercice libéral à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 1], agissant en qualité de mandataire liquidateur de la société Petroplus raffinage

F... exerçait une activité d'assureur préalablement à l'acquisition du fonds de commerce de salon de thé et de restauration rapide figurant à l'actif de la SAS l'Instant.

articles 575, 591 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a dit n'y avoir lieu à suivre contre quiconque du chef d'homicide involontaire ; "aux motifs que "l'enchainement rapide

et les conclusions de M. l'avocat général JOBARD ; Statuant sur les pourvois formés par : - LA SOCIETE DE GESTION COMMERCIALE ET D'ENTREPRISE (SGCE), - LA SOCIETE REAUMUR AUTOMATIC, - LA SOCIETE RAPID

[D], de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société TotalEnergies raffinage France, après débats en l'audience publique du 14 mai 2025 où étaient présentes Mme Monge, conseiller doyen faisant

premier semestre de l'année 2017 et de sommes complémentaires au titre de l'indemnité spécifique incitative, du complément de l'allocation de congé de mobilité et de l'indemnité pour concrétisation rapide