ou de père réel n'est pas intégrée", que dans la lutte que mènent l'une contre l'autre ses deux familles, "cette enfant est déchirée et ne sait plus situer ses repères (...), qu'elle est toujours en quête

la voie publique n'est pas nécessaire dans un tel cas, et en ne caractérisant pas le fait que le prévenu exerçait effectivement l'activité d'exploitant de taxi, en circulant sur la voie publique en quête

la voie publique n'est pas nécessaire dans un tel cas, et en ne caractérisant pas le fait que le prévenu exerçait effectivement l'activité d'exploitant de taxi, en circulant sur la voie publique en quête

somme de 3 000 euros à titre de dommages-intérêts en réparation du préjudice esthétique affectant le lot B et de rejeter sa demande tendant à la voir condamner à reprendre le désordre au titre de la « queue

a déclaré recevables les constitutions de partie civile ; "aux motifs que A... exerçait l'activité de voiture de petite remise ; qu'en effet, il stationnait fréquemment à l'aéroport de Hyères en quête

Elle est exigible dans les trente jours suivant la date à laquelle elle est appelée » ; qu'en jugeant que ce délai, dont le terme ultime (dies a quem) est fixé un dernier jour ouvré, et avant l'expiration

X..., le 17 juin 1996, la cour d'appel ne pouvait s emparer des effets du jugement du 9 février 1988 en énonçant "quen vertu de ce jugement, l ensemble du stock a été vendu globalement pour la somme de

préalable, et au plus tard quinze jours francs, dimanche et jour férié exclus, suivant cet entretien'' ; que la neutralisation des dimanches et jours fériés prévue par ce texte ne concerne que le dies ad quem

constatations de l'arrêt attaqué, que, parmi les trois hypothèses émises par les experts sur le fonctionnement de l'arme, l'une d'elles n'excluait pas un tir accidentel par une très faible pression sur la queue

fait, la cour d'appel a violé l'article L. 122-45 du Code du travail ; alors que les juges du fond ne peuvent méconnaître les termes du litige, délimités par les prétentions respectives des parties ; quen

pour s'emparer de son arme lors de son transfèrement ; que Hocine B..., après avoir extrait l'arme de son étui, l'a tenue en main par la crosse et a porté ses doigts à l'intérieur du pontet et sur la queue

paiement ; qu'en outre l'activité qu'il lui est reproché d'avoir exercé ne ressortait nullement de celle que la loi attache à l'autorisation de stationnement ; que l'activité protégée est limitée à la quête

pourvoi n° D 03-20.991 formé par la société Bouygues Bâtiment, société anonyme, en cassation du même arrêt rendu au profit : 1 / de la société Hôtel George V, société anonyme, 2 / de la société Queen

d'obtenir la résiliation judiciaire de son contrat de travail entachait cette candidature de fraude, le juge d'instance a violé les articles L. 4613-1 et L. 4613-3 du code du travail ; 2°/ que la quête

que sur ses propres vêtements, les témoignages qui font état des passages à proximité du domicile des parents de la victime, dans le temps où l'enfant a disparu et de l'état étrange d'ébriété et de quête

indication d'une césarienne en urgence pour présentation par le front plus anomalies du rythme cardiaque foetal ; que la cour d'appel a constaté ''que personne n'a songé à aller quérir

l'arrêt attaqué a renvoyé Jean-Luc C... devant la cour d'assises de l'Essonne du chef d'homicide volontaire; "aux motifs que : "les experts ont affirmé qu'une pression d'un kilogramme sept sur la queue

Monnet, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 21 avril 1992), qu'au cours de l'émission télévisée "En quête